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Soins de suite et de réadaptation : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 14 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

17/04/2008

Code de la santé publique (Partie réglementaire)

PARTIE VI
ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ

LIVRE Ier
Etablissements de santé

TITRE II
ÉQUIPEMENT SANITAIRE

Chapitre IV
Conditions techniques de fonctionnement

Section 1 - Activités de soins

Sous-section 14 - Soins de suite et de réadaptation

Paragraphe 1 - Conditions générales

Paragraphe 2 - Conditions particulières à la prise en charge des enfants ou adolescents

Paragraphe 3 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur

Paragraphe 4 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections du système nerveux

Paragraphe 5 - Conditions communes à la prise en charge spécialisée des affections de l'appareil locomoteur et des affections du système nerveux

Paragraphe 6 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections cardio-vasculaires

Paragraphe 7 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections respiratoires

Paragraphe 8 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des systèmes digestif, métabolique et endocrinien

Paragraphe 9 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections onco-hématologiques

Paragraphe 10 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections des brûlés

Paragraphe 11 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections liées aux conduites addictives

Paragraphe 12 - Conditions particulières à la prise en charge spécialisée des affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance