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Substances et préparations vénéneuses (Chapitre 2 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

29/07/2004

PARTIE V
PRODUITS DE SANTÉ

LIVRE Ier
PRODUITS PHARMACEUTIQUES

TITRE III
AUTRES PRODUITS ET SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES RÉGLEMENTÉS

Chapitre II
Substances et préparations vénéneuses

Section 1 - Médicaments relevant des listes I et II et médicaments stupéfiants

Sous-section 1 - Dispositions communes

Paragraphe 1 - Champ d'application

Paragraphe 2 - Prescription et commande à usage professionnel

Paragraphe 3 - Délivrance

Paragraphe 4 - Emballage

Paragraphe 5 - Etiquetage des préparations magistrales et des médicaments vétérinaires extemporanés

Paragraphe 6 - Justification de l'acquisition et de la cession

Paragraphe 7 - Détention

Sous-section 2 - Régime particulier des médicaments relevant des listes I et II

Paragraphe 1 - Prescription

Paragraphe 2 - Délivrance

Paragraphe 3 - Emballage et étiquette

Paragraphe 4 - Détention

Sous-section 3 - Régime particulier des stupéfiants

Paragraphe 1 - Prescription et commande

Paragraphe 2 - Délivrance

Paragraphe 3 - Étiquette

Paragraphe 4 - Applications particulières

Sous-section 4 - Préparations comportant plusieurs substances vénéneuses

Sous-section 5 - Application à certains des établissements disposant d'une pharmacie à usage intérieur

Section 2 - Autres substances et préparations vénéneuses

Sous-section 1 - Dispositions communes

Sous-section 2 - Substances et préparations autres que celles mentionnées à la section 1 et aux sous-sections 3, 4 et 5

Sous-section 3 - Autres substances et préparations dangereuses

Paragraphe 1 - Dispositions générales

Paragraphe 2 - Contenants, emballages et étiquetage

Paragraphe 3 - Publicité

Paragraphe 4 - Substances ou préparations très toxiques, toxiques, cancérogènes, tératogènes ou mutagènes

Paragraphe 5 - Substances ou préparations nocives, corrosives ou irritantes

Paragraphe 6 - Etiquetage de certaines substances nocives ou irritantes

Sous-section 3 - Autres substances et préparations stupéfiantes

Sous-section 4 - Substances et préparations psychotropes

Section 3 - Pharmacodépendance

Sous-section 1 - Dispositions générales

Sous-section 2 - Système national d'évaluation

Sous-section 3 - Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes

Sous-section 4 - Centres d'évaluation et d'information sur la pharmacodépendance