Dispositions abrogées ou caduques

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Décret n° 87-1041 du 23 décembre 1987 modifiant le décret n° 67-539 du 26 juin 1967 modifié portant création du diplôme d'Etat de laborantin d'analyses médicales

Circulaire n° 5333 du 10 décembre 1987 relative à l'application des dispositions relatives à l'activité libérale des praticiens hospitaliers à temps plein dans les établissements d'hospitalisation publics

Décret n° 87-96 du 12 février 1987 modifiant le décret n° 81-61 du 27 janvier 1981 relatif au statut du personnel enseignant et hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Lettre-circulaire n°1552 du 16 octobre 1986 relative à l'organisation des élections des représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel à la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel (ASE H.C. 86-04007).

Arrêté du 29 mai 1986 portant modification de l'arrêté du 15 juin 1981 relatif à l'attribution du certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant

Arrêté du 11 juin 1985 modifiant l'arrêté du 5 juin 1970 relatif au certificat d'auxiliaire de puériculture

Arrêté du 15 juin 1981 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant

Décret n° 81-306 du 2 avril 1981 relatif aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière

Arrêté du 18 juin 1980 modification de l'arrêté du 25 mai 1971 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant dans les établissements hospitaliers publics ou privés

Arrêté du 17 mars 1980 modification de l'arrêté du 5 juin 1970 relatif aux études d'auxiliaire de puériculture.

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