Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Rapport de l'Inspection générale des affaires sociales : "Évaluation des pratiques en matière de nutrition parentérale"

Guide de l’ANAP, Améliorer la gestion des transports sanitaires en établissement de santé - Approche territoriale, décembre 2014

Téléradiologie - Charte - CNOM Charte de téléradiologie – Conseil national de l’ordre des médecins (CNOM) – Décembre 2014

Arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence

Décret n° 2014-1702 du 30 décembre 2014 relatif aux droits à retraite des personnes handicapées et de leurs aidants familiaux

Arrêté du 23 décembre 2014 portant cahier des charges relatif aux expérimentations d'organisation et de financement des transports sanitaires urgents