Organisation des soins

Sous-thématiques

© JMLPYT/iStock/Thinkstock

Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

Explorer ce thème

dernières publications

Arrêté du 16 janvier 2014 portant désignation des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose (CRCM)

Guide ANAP « Construire un parcours de santé pour les personnes âgées » - décembre 2013

Arrêté du 20 décembre 2013 fixant le taux prévisionnel d'évolution des dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé et remboursées sur l'enveloppe des soins de ville pour la période allant du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014

Rapport d’information établi en conclusion des travaux de la mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie - décembre 2013

Décision du 17 décembre 2013 fixant le contrat type pour 2014 et l'avenant type aux contrats signés en 2012 et 2013 pour l'amélioration de la qualité et de la coordination des soins portant sur le transport sanitaire

Avis n° 122 du Comité Consultatif National d'Éthique pour les Sciences de la Vie et de la Santé « Recours aux techniques biomédicales en vue de « neuro-amélioration » chez la personne non malade: enjeux éthiques »

Instruction n° DGOS/R4/2013/403 du 10 décembre 2013 relative aux missions des centres experts à vocation régionale et centres inter régionaux de coordination pour la prise en charge de la maladie de Parkinson et des syndromes parkinsoniens

Circulaire n° DGOS/R4/2013/398 du 4 décembre 2013 relative au positionnement et au développement de l’hospitalisation à domicile (HAD)

Etude sur la prise en charge de la dépression dans les établissements de santé – Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) – Institut de rechercher et documentation en économie de la santé (IRDES) – n° 860 – décembre 2013

Décret n° 2013-1090 du 2 décembre 2013 relatif à la transmission d'informations entre les professionnels participant à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et sociale des personnes âgées en risque de perte d'autonomie