Recherche clinique

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Instruction n° DGOS/PF4/2016/382 du 9 décembre 2016 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2017.

Arrêté du 2 décembre 2016 relatif au contenu et aux modalités de présentation d'un protocole de recherche impliquant la personne humaine mentionnée au 1° de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique portant sur un médicament à usage humain

Arrêté du 19 septembre 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges « Recherche hospitalo-universitaire en santé, édition 2016 »

Avenant n° 6 du 14 septembre 2016 à la convention entre l'Etat et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir (action : « Instituts hospitalo-universitaires »)

« Les relations entre les entreprises et la recherche clinique – Lever les obstacles à l’innovation en France », rapport de l’Inspection générale de l’administration, de l’éducation nationale et de la recherche et du Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies

Loi n° 2015-1786 du 29 décembre 2015 de finances rectificative pour 2015

Instruction n° DGOS/PF4/2015/368 du 18 décembre 2015 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2016

« Plan d’action pour l’organisation de la programmation de la recherche en santé », Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN), Mai-décembre 2014

Arrêté du 17 septembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges « Recherche hospitalo-universitaire en santé »

Instruction n° DGOS/PF4/2015/282 du 8 septembre 2015 relative à l’évaluation de l’usage du contrat unique pour les recherches biomédicales à promotion industrielle dans les établissements publics de santé

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