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23/10

Arrêté du 23 octobre 2024 relatif à la vaccination contre le virus du monkeypox

21/10

Décret n° 2024-948 du 21 octobre 2024 relatif à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction publique hospitalière

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Décret n° 2024-940 du 16 octobre 2024 relatif au personnel enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires ainsi qu'aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale

16/10

Décret n° 2024-941 du 16 octobre 2024 modifiant les règles applicables devant la juridiction disciplinaire instituée par l'article L. 952-22 du code de l'éducation

04/10

HAS, Recommandations, "Examens basés sur l’ADN libre circulant réalisés dans le cadre du dépistage de la trisomie 21. Opportunité du repérage d’autres anomalies chromosomiques.", octobre 2024

01/10

ANAP, Guide « Réduire l’isolement et la contention : 4 leviers actionnables partout et par tous », octobre 2024

25/09

Cour de cassation, 1re chambre civile, 25 Septembre 2024 – n° 23-12.515

19/09

Instruction ministérielle N° DGOS/RH5/DGESIP/2024/101 du 19 septembre 2024 relative aux obligations de service et au temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, odontologie et pharmacie

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