Arrêté du 11 décembre 2008 portant modification de la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Décision du 14 novembre 2006 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Classification commune des actes médicaux, version 6, applicable au 16 septembre 2006

La version 6 de la Classification commune des actes médicaux résulte des modifications apportées par la décision de l'UNCAM en date du 31 juillet 2006.

Décision du 31 juillet 2006 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Consulter la version 6 de la CCAM applicable au 16 septembre 2006

Décision du 29 juin 2006 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Décision du 27 avril 2006 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Consulter également la version actuelle de la CCAM

Décision du 18 juillet 2005 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie

Consulter la version pdf de la dernière CCAM

Arrêté du 18 mars 2005 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Consulter également la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie  

Décision du 11 mars 2005 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie

Consulter la version pdf de la dernière CCAM Textes mofificateurs : - Décision du 18 juillet 2005 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie - Décision du 27 avril 2006 de l'Union nationale des [...]

Arrêté du 23 décembre 2004 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Consulter ici l'arrêté du 11 octobre 2004 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux  

Arrêté du 11 octobre 2004 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires

Voir désormais la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie

Arrêté du 1er octobre 2004 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Voir désormais la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie

Arrêté du 26 mars 2004 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Voir désormais la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie

Arrêté du 25 mars 2004 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

  Consulter également la version actuelle de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels

Arrêté du 26 décembre 2003 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

  Consulter également la version actuelle de la Nomenclature Générale des Actes Professionnels

Arrêté du 13 octobre 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Voir désormais la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie

Arrêté du 22 septembre 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Voir désormais la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie  

Arrêté du 8 juillet 2003 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

Voir désormais la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie Consulter ici l'arrêté du 8 juillet 2003 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux  

Arrêté du 11 mars 2003 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux