Guides méthodologiques de production de recueil d'informations pour la médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), l'hospitalisation à domicile (HAD), la psychiatrie et les soins de suite et de réadaptation (SSR)

Les guides méthodologiques de production de recueil d'informations pour la médecine, chirurgie, obstétrique (MCO), l'hospitalisation à domicile (HAD), la psychiatrie et les soins de suite et de réadaptation (SSR) ont été publiés au Bulletin officiel spécial (BOS) de santé. Disponibles également sur le site de l'Agence technique de l'hospitalisation et [...]

Guide d'ouverture du plateau technique des établissements SSR aux kinésithérapeutes libéraux

De plus en plus d'établissements SSR décident d'ouvrir leur plateau technique à des kinésithérapeutes libéraux. Plutôt que d'obtenir des recettes importantes, cette ouverture permet de structurer des filières et de développer les coopérations entre ville et hôpital. "Les retours d'expériences sont encore peu nombreux, les sites identifiés et opérationnels sont [...]

Haute Autorité de Santé (HAS) - Outil d’aide à la décision pour l’admission des patients en soins de suite et de réadaptation - Juillet 2013

La Haute Autorité de Santé indique que "le but de cet outil n’est pas de dresser l’ensemble de ces situations cliniques ou de ces pathologies, mais d’évaluer le besoin de prise en charge par une structure de SSR, que ce soit en hospitalisation complète ou partielle". Ce document est une [...]

Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation

Ce guide est l’annexe II de l’arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2011 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues [...]

Circulaire DHOS/O1 n°2008-305 du 3 octobre 2008 relative aux décrets n°2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l’activité de soins de suite et de réadaptation

Résumé : La présente circulaire donne les orientations et les éléments nécessaires à la structuration de l’activité de soins de suite et de réadaptation, dans le cadre d’une révision des schémas régionaux d’organisation des soins, à la suite de la publication des décrets du 17 avril 2008 qui réglementent les [...]

Circulaire n° DHOS/O1/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l' activité de soins de suite et de réadaptation

Résumé : La présente circulaire donne les orientations et les éléments nécessaires à la structuration de l’activité de soins de suite et de réadaptation, dans le cadre d’une révision des schémas régionaux d’organisation des soins, à la suite de la publication des décrets du 17 avril 2008 qui réglementent les [...]

Soins de suite et de réadaptation : Conditions d'implantation (Section 5 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre III Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds   Section 11 - Soins de suite et de réadaptation 

Décret n° 2008-376 du 17 avril 2008 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de suite et de réadaptation

Soins de suite et de réadaptation : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 14 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Code de la santé publique (Partie réglementaire) PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement     Section 1 - Activités de soins Sous-section 14 - Soins de suite et de réadaptation Paragraphe 1 - [...]

Décret n° 2008-377 du 17 avril 2008 relatif aux conditions d'implantation applicables à l'activité de soins de suite et de réadaptation

Texte d'application : Circulaire n° DHOS/O1/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l' activité de soins de suite et de réadaptation