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10/10/2025

Guide des conventions AP-HP

Ce guide, a pour objectif de proposer des outils et des modèles de conventions.

30/09/2025

Guide AP-HP - Visiter un patient à l'hôpital

La mise à jour du guide AP-HP « Visiter un patient à l’hôpital » vient intégrer les nouvelles dispositions de la loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l'autonomie du 8 avril 2024 (dite loi « Bien vieillir »), ainsi que la Charte sur la [...]
17/02/2025

Guide AP-HP - Le dossier social

Les textes ne mentionnant pas spécifiquement les règles liées à la tenue du dossier social au sein des établissements publics de santé, la Direction des affaires juridiques de l'AP-HP a souhaité rédiger un guide de recommandations afin que les assistants socio-éducatifs puissent assurer la bonne tenue et le bon usage [...]
01/02/2025

Guide AP-HP Traitement des réclamations - MAJ 2025

Ce guide, élaboré par un groupe de travail constitué en juin 2021 à l’initiative de la Commission centrale de concertation avec les usagers (3CU), a pour objectif de doter l’AP-HP d’outils et de procédures formalisées afin de répondre au mieux aux réclamations des patients.

20/01/2025

Guide AP-HP – Patient sans identité - janvier 2025

En janvier 2025, le Département de l’action sociale de la Direction des affaires juridiques de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris a publié un guide relatif à la prise en charge des patients sans identité ou à l’identité incertaine. A travers cinq chapitres, le guide détaille la notion de patient [...]
01/01/2025

Guide AP-HP - Accueil et accompagnement des mineurs non accompagnés - janvier 2025

La Direction des affaires juridiques de l'AP-HP met à jour son guide relatif à l’accueil et à l’accompagnement des mineurs non accompagnés de 2018 pour y intégrer la nouvelle règlementation en la matière ainsi que les recommandations de l’ARS d’Ile-de-France présentées dans sa note du 31 juillet 2023 relative à [...]
22/05/2023

Règlement intérieur de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris - 2025

Le règlement intérieur des groupes hospitaliers et des hôpitaux de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris s’adresse aussi bien aux patients, à leurs familles qu’aux personnels. Il précise les droits et devoirs de chacun pour le bon fonctionnement de l’hôpital.

23/04/2018

Guide AP-HP : Protéger les biens et affaires personnelles du patient

Afin d’organiser au mieux la protection des biens des patients, la Direction des affaires juridiques a établi une série de documents de référence pour les équipes hospitalières : - Un guide juridique « Protéger les biens et affaires personnelles du patient » ; - Une brochure synthétique imprimée qui en [...]
02/11/2017

Memento de l'administrateur de garde - Novembre 2017

Le Mémento de l’administrateur de garde s’adresse à tous les cadres amenés à assurer la garde administrative au sein des hôpitaux de l’AP-HP. Il comprend une série de fiches exposant le cadre juridique de différentes situations auxquelles peut être confronté un administrateur de garde et les lignes de conduite qui [...]
30/11/2016

Fin de vie - S'informer pour mieux s'y préparer (Mise à jour mai 2017)

Dix ans après la loi Leonetti, la loi du 2 février 2016 vient renforcer les droits du malade notamment en fin de vie. Cette loi est essentielle. L’AP-HP souhaite la faire connaître à l’ensemble de ses professionnels, notamment sur la question des directives anticipées. Il est aussi de sa responsabilité [...]