Direction des affaires juridiques

Fermer
  • Base documentaire
    • Réinitialiser la recherche
  • Nos thématiques
    • Organisation hospitalière
    • Responsabilité médicale
    • Personnel
    • Patient hospitalisé
    • Organisation des soins
    • Coopération à l'hôpital et associations
    • Propriété intellectuelle - Informatique
    • Commande publique
    • Pénal
    • Réglementation sanitaire
    • Domaine public et privé
    • Frais de séjour
    • Sécurités sanitaires à l'hôpital
    • Tutelle
    • Psychiatrie
  • La DAJ
    • Organigramme
    • Nos missions
  • Nos publications
    • Nos guides AP-HP
    • Nos fiches pratiques
    • Nos synthèses
Accueil » Recherche avancée » Resultats de recherche
Critères Enregistrés
Supprimez les critères choisis s’il n’y a aucun résultat
Circulaires / Instructions ministérielles Budget
Réinitialiser la recherche
Ajouter des mots-clés
Affiner par date
Affiner par type
  • Circulaires / Instructions ministérielles (2)
Affiner par thème
  • Personnel (2)
    • Statuts (2)

2 résultats de recherche

Afficher les extraits:
30/12/2008

Circulaire DHOS/F2 n° 2008-386 du 30 décembre 2008 relative à une subvention exceptionnelle pour les écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes

Date d’application : immédiate et pour l’exercice 2008. Résumé : la présente circulaire a pour objet de permettre le versement par le compte de résultat principal d’une subvention exceptionnelle au compte de résultat annexe des écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages femmes pour couvrir les [...]

31/12/2007

Circulaire DHOS/F 2 n° 2007-454 du 31 décembre 2007 relative à la subvention d’équilibre pour les écoles et instituts de formations des personnels paramédicaux et de sages-femmes

Les régions ont, depuis 2004, la charge du fonctionnement et de l’équipement des écoles et instituts de formations des personnels paramédicaux et de sages-femmes. Or, des écarts ont été relevés entre les données de l’État et celle de certaines régions quant au financement de ces écoles et instituts. Ce texte [...]

  • Newsletters
  • Glossaire
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • Mentions légales
  • Protection des données personnelles

En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’installation de cookies sur votre poste, dans le respect de notre politique de protection de votre vie privée. Mentions légales

Close