Direction des affaires juridiques

Fermer
  • Base documentaire
    • Réinitialiser la recherche
  • Nos thématiques
    • Organisation hospitalière
    • Responsabilité médicale
    • Personnel
    • Patient hospitalisé
    • Organisation des soins
    • Coopération à l'hôpital et associations
    • Propriété intellectuelle - Informatique
    • Commande publique
    • Pénal
    • Réglementation sanitaire
    • Domaine public et privé
    • Frais de séjour
    • Sécurités sanitaires à l'hôpital
    • Tutelle
    • Psychiatrie
  • La DAJ
    • Organigramme
    • Nos missions
  • Nos publications
    • Nos guides AP-HP
    • Nos fiches pratiques
    • Nos synthèses
Accueil » Recherche avancée » Resultats de recherche
Critères Enregistrés
Supprimez les critères choisis s’il n’y a aucun résultat
Rapports Loi Huriet
Réinitialiser la recherche
Ajouter des mots-clés
Affiner par date
Affiner par type
  • Rapports (1)
Affiner par thème
  • Réglementation sanitaire (1)
    • Loi Huriet (1)

1 résultat de recherche

Afficher les extraits:
29/06/2016

Bilan et propositions de mise en oeuvre de la charte nationale d'intégrité scientifique

"Ce rapport sur l’intégrité scientifique répond à une commande du Secrétaire d’état chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche par lettre de mission en date du 19 janvier 2016. Les objectifs de ce rapport sont d’établir un état des lieux raisonné de la mise en œuvre et de l’appropriation [...]

  • Newsletters
  • Glossaire
  • Nous contacter
  • Nous rejoindre
  • Mentions légales
  • Protection des données personnelles

En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’installation de cookies sur votre poste, dans le respect de notre politique de protection de votre vie privée. Mentions légales

Close