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Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute

Cet arrêté vient modifier les modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'ergothérapeute, notamment en ce qui concerne la région de rattachement du candidat. Il prévoit en outre que l’entretien avec le candidat peut être organisé par visioconférence « organisée par le représentant [...]

Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2006 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière

Cet arrêté vient modifier les modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière, notamment en ce qui concerne la région de rattachement du candidat. Il prévoit en outre que l’entretien avec le candidat peut être organisé par visioconférence « organisée [...]

Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2005 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme professionnel d'aide-soignant

Cet arrêté vient modifier les modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme professionnel d’aide-soignant, notamment en ce qui concerne la région de rattachement du candidat. Il prévoit en outre que l’entretien avec le candidat peut être organisé par visioconférence « organisée par le représentant [...]

Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 février 2014 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire

Cet arrêté vient modifier les modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire, en prévoyant que l’entretien avec le candidat peut être organisé par visioconférence « organisée par le représentant de l'Etat dans la région de résidence du candidat ».

Arrêté du 28 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture

Cet arrêté vient modifier les modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme professionnel d’auxiliaire de puériculture, notamment en ce qui concerne la région de rattachement du candidat. Il prévoit en outre que l’entretien avec le candidat peut être organisé par visioconférence « organisée par [...]

Arrêté du 9 décembre 2015 portant application de l'article 4 du décret n° 2015-1623 du 9 décembre 2015 relatif à l'attribution de bourses aux stagiaires du cycle préparatoire aux troisièmes concours d'admission aux cycles de formation théorique et pratique des élèves directeurs des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Cet arrêté fixe le montant des bourses visées par le décret n°2015-1623 du 9 décembre 2015 à 1736.70 euros brut par mois.

Arrêté du 9 décembre 2015 relatif à l'expérimentation du samedi matin en gardes pour les internes

Cet arrêté met en place à titre expérimental et par dérogation des modalités particulières de définition des limites horaires pendant lesquelles les activités quotidiennes de jour des internes, en stage et hors stage, sont susceptibles d'être réalisées. Cette expérimentation vaut sur l'ensemble des secteurs d'activité de l'établissement où des internes [...]

Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine

Ce texte évoque notamment les modalités de perception des honoraires pédagogiques versés par l'unité de formation et de recherche médicale au praticien agréé-maître de stage des universités.

Arrêté du 18 novembre 2015 relatif aux stages accomplis auprès de praticiens agréés maîtres de stage des universités au cours du deuxième cycle des études de médecine

Ce texte abroge l’arrêté du 18 juin 2009 pris en application de l'article 8 de l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales. Après avoir rappelé que « les étudiants, durant le deuxième cycle des études médicales, accomplissent un stage chez un [...]

Arrêté du 13 novembre 2015 fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine

Cet arrêté fixe la liste des diplômes d’études spécialisés (DES) de médecine à compter de l’année universitaire 2017-2018. Trois nouveaux DES sont créés pour les spécialités suivantes : médecine d'urgence ; gériatrie ; médecine légale.

Arrêté du 9 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 9 mai 2012 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats applicables aux corps ou emplois fonctionnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière

Cet arrêté fixe les montants annuels de référence de la prime de fonctions et de résultats applicables aux corps ou emplois des personnels de direction ainsi que des directeurs de soins.

Arrêté du 21 août 2015 relatif à l'échelonnement indiciaire des ergothérapeutes de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 6 août 2015 relatif aux astreintes des internes

Cet arrêté prévoit que dans les centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitalo-universitaires, il peut être organisé un service d'astreintes auquel participent les internes affectés dans l'établissement. Le service d'astreintes est organisé, en dehors du service normal de jour, de 18 h 30 à 8 h 30, le dimanche [...]

Arrêté du 6 août 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine

Cet arrêté vient modifier le montant de l’indemnité, pour une garde de jour, de nuit, un dimanche ou jour férié des étudiants en médecine.

Arrêté du 20 juillet 2015 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

Arrêté du 8 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 fixant le montant et les conditions de versement de la prime d'engagement aux assistants associés

Arrêté du 8 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'indemnité d'engagement de service public exclusif mentionné au 6° de l'article D. 6152-514-1 du code de la santé publique

Arrêté du 6 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste pour l'appareillage des personnes handicapées.

Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 15 juin 2015 fixant le nombre d'internes en médecine, en pharmacie et en odontologie susceptibles de bénéficier d'une année-recherche pour l'année universitaire 2015-2016

Arrêté du 30 juin 2015 relatif aux modalités d'élaboration et de transmission des tableaux de services dédiés au temps de travail des internes

Cet arrêté précise que « le tableau de service nominatif prévisionnel vise à programmer la répartition des obligations de service de l'interne au cours de sa formation en stage et hors stage pendant les deux trimestres composant le semestre ». Il doit comporter l’indication détaillée du temps de travail réalisé en service [...]