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20/07/2005

Décret n° 86-602 du 14 mars 1986 relatif à la lutte contre les maladies mentales et à l'organisation de la sectorisation psychiatrique

Abrogé par le décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code.
20/07/2005

Dispositions particulières à certains établissements de santé privés : Conditions techniques de fonctionnement (Section 4 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement     Section 4 - Dispositions particulières à certains établissements de santé privés Sous-section 1 - Maisons de santé chirurgicale Sous-section 2 - Maisons de santé médicale [...]
20/07/2005

Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques (Section 6 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre III Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds   Section 6 - Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques
20/07/2005

Insuffisance professionnelle des praticiens attachés (Sous-section 10 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 6 - Statut des praticiens attachés Sous-section 10 - Insuffisance professionnelle
20/07/2005

Réanimation : Conditions d'implantation (section 2 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre III Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds Section 2 - Réanimation Sous-section 1 - Dispositions communes Sous-section 2 - Réanimation adulte Sous-section 3 - Réanimation pédiatrique et [...]
20/07/2005

Statuts des praticiens hospitaliers à temps plein (Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein Sous-section 1 - Dispositions générales   Sous-section 2 - Concours hospitalier   Sous-section 3 - [...]
20/07/2005

Evaluation, accréditation et analyse de l'activité des établissements (Chapitre 3 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le décret n°2005-840 du 20 juillet 2005   PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre III Evaluation, accréditation et analyse de l'activité des établissements   [...]
20/07/2005

Catégories d'établissements (Section 3 du Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre Ier Organisation générale Section 3 Catégories d'établissements Sous-section 1 Centres hospitaliers régionaux Sous-section 2 [...]
20/07/2005

Structures d'hébergement (Section 2 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement   Section 2 - Structures d'hébergement
20/07/2005

Recrutement des praticiens attachés (Sous-section 2 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 6 - Statut des praticiens attachés Sous-section 2 - Recrutement