Circulaire DHOS/DGS/E 2/5 C n° 2004-599 du 13 décembre 2004 relative à la mise en oeuvre du programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005/2008 dans les établissements de santé

Abrogée par la circulaire DHOS/E2/DGS/RI n° 2009-272 du 26 août 2009 relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections nosocomiales 2009/2013 Date d’application : immédiate. Textes de référence : Circulaire DGS/DHOS/E 2 n° 645 du 29 décembre 2000 relative à l’organisation de la lutte contre [...]

Arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale

  Texte modifié par l'arrêté du 18 mars 2009 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale

Arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux modalités de gestion du risque lié au radon dans les lieux ouverts au public

Circulaire DGS n° 2004-286 et 2004/UHC/IUH4/12 du 22 juin 2004 relative au suivi et à l'évaluation pour l'année 2003 de la mise en oeuvre des mesures de lutte contre le saturnisme prévues aux articles L. 1334-1 à 6 du code de la santé publique

(Texte non paru au Journal officiel) Date d'application : immédiate. Références : articles L. 1334-1 à 6 et R. 1334-1 à 13 du code de la santé publique. Texte abrogé ou modifié : circulaire n° DGS/2003/234 et 2003-34/UHC/IUH4/10 du 19 mai 2003. Le ministre de la santé et de la [...]

Arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants

Arrêté du 14 mai 2004 relatif au régime général des autorisations et déclarations défini au chapitre V-I « Des rayonnements ionisants » du code de la santé publique

Circulaire DGS n° 2004-185 du 21 avril 2004 relative à la surveillance nationale du saturnisme chez l'enfant mineur

Références : Articles L. 1334-1, L. 3113-1, R. 1331-1 et 2, R. 3113-1 à 4, D. 3113-6 et 7 du code de la santé publique ; Arrêté du 1er juin 1998 relatif à la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoison ;Arrêté du 5 février 2004 relatif à [...]

Arrêté du 3 mars 2004 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2003 portant organisation d'un réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

Conseil d'État, 3 mars 2004, Ministre de l'emploi et de la solidarité (prévention des risques liés à l'amiante - carence de l'Etat - responsabilité)

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu le recours sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 18 décembre 2001 et le 17 avril 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le MINISTRE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE ; le MINISTRE DE L'EMPLOI ET DE LA [...]

Arrêté du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire

Abrogé par  l'Arrêté du 24 octobre 2011 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire