Arrêté du 26 mars 1993 relatif au contrôle financier de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 19 octobre 2010 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Décret n° 93-658 du 26 mars 1993 portant statut particulier des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière.

Les moniteurs d'ateliers constituent un corps de catégorie C de la fonction publique hospitalière, régi par la loi du 09-01-1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives a la fonction publique hospitalière. Le présent décret définit leurs missions, fonctions, modalités de recrutement, de nomination et titularisation ainsi que les conditions d'avancement

Arrêté du 26 mars 1993 relatif à la commission consultative des marchés de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris

Abrogé par l'arrêté du 19 juillet 2004 relatif à la commission consultative des marchés de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

Décret n° 93-664 du 26 mars 1993 relatif au classement indiciaire applicable aux animateurs de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 26 mars 1993 relatif à l'échelonnement indiciaire des animateurs de la fonction publique hospitalière.

Ce texte est abrogé par l'arrêté du 4 février 2014 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des animateurs de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 26 mars 1993 relatif à l'échelonnement indiciaire des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière.

Abrogé par l'arrêté du 11 mai 2007 relatif à l'échelonnement indiciaire des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière Ce texte fixait l'échelle indiciaire applicable aux cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière.

Décret n° 93-665 du 26 mars 1993 relatif au classement indiciaire applicable aux éducateurs techniques spécialisés de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 26 mars 1993 relatif à l'échelonnement indiciaire des conseillers en économie sociale et familiale de la fonction publique hospitalière.

Ce texte fixe l'échelonnement indiciaire applicable aux aux conseillers en économie sociale et familiales de la fonction publique hospitalière.

Décret n° 93-670 du 26 mars 1993 relatif au classement indiciaire applicable aux moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière.

Ce texte est abrogé par le décret n° 2014-103 du 4 février 2014 relatif au classement indiciaire applicable au corps des moniteurs-éducateurs de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 26 mars 1993 relatif à l'échelonnement indiciaire des éducateurs de jeunes enfants de la fonction hospitalière

Ce texte fixe l'échelonnement indiciaire applicable aux éducateurs de jeunes enfants de la fonction publique hospitalière.