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28/02/2013

Rapport de l'IGAS, Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation), février 2013

Ce rapport a pour ambition « d’analyser et de proposer des solutions permettant d’assurer une meilleure articulation entre la fonction inspection-contrôle exercée par les ARS et les autres démarches visant à améliorer la qualité et la sécurité des prises en charge au sein de établissements » : certification HAS, évaluation [...]
14/02/2013

Rapport annuel 2012 de l'IGAS : "l'hôpital".

Consulter ici le rapport annuel de l'IGAS 2012 : l'hôpital Entièrement consacré au thème de l'hôpital, et fondé sur 25 rapports rendus par l'IGAS entre 2009 et 2012, ce document est composé de trois parties. La première met en avant dix thèmes d'actualité - rôle et place de l'hôpital dans [...]
12/02/2013

Rapport public annuel 2013 de la Cour des Comptes - "La lutte contre la maladie d’Alzheimer : une politique de santé publique à consolider"

Consulter ici le rapport public annuel 2013 de la Cour des Comptes - "La lutte contre la maladie d’Alzheimer : une politique de santé publique à consolider"  Ce rapport analyse les trois plans Alzheimer successifs, et constate qu’une « politique publique de santé continue et cohérente s’est progressivement affirmée depuis 2001 [...]
12/02/2013

Rapport public annuel 2013 de la Cour des Comptes - "Le service de santé des armées : une évolution engagée"

Consulter ici le rapport public annuel de la Cour des Comptes 2013 - "Le service de santé des armées : une évolution engagée"   Ce rapport note les efforts « indéniables » fournis par le SSA, notamment en matière de déficit, réduit de « plus de 27% » sur la [...]
01/02/2013

Rapport Couty – « Le pacte de confiance pour l’hôpital » - Février 2013

  Le 4 mars 2013, Edouard Couty a remis à la ministre chargée des affaires sociales et de la santé son rapport final  de synthèse des 3 groupes de travail qu’il a présidés depuis septembre 2012, respectivement consacré à la réaffirmation du service public hospitalier, à la rénovation du dialogue [...]
31/01/2013

Rapport de l'IGAS, "Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux", janvier 2013

Ce rapport a pour ambition « de dégager les principales conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d’inspection contrôle entre les deux réseaux territoriaux : agences régionales de santé (ARS) et directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS)/directions départementales de la cohésion sociale (et [...]
13/12/2012

Rapport annuel 2012 du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM) – Adopté le 13 décembre 2012

Dans ce rapport 2012 sont présentés les tableaux de bord du HCAAM (volet accessibilité financière des soins, volet tableaux financiers), les premières réflexions du HCAAM sur les inégalités sociales de santé ainsi que un document d’étude sur les inégalités sociales de santé.
01/12/2012

Rapport de recherche, centre d'étude de l'emploi « ressources humaines et tarification à l'activité. Entretiens avec des membres des directions des hôpitaux »

Le centre d'études de l'emploi a publié ce rapport qui fait suite à une précédente enquête intitulée « changements organisationnels et informatisation dans les établissements de santé », dont les résultats ont été publiés par la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques du Ministère des [...]
31/10/2012

ARS Île-de-France, Rapport de synthèse : Accompagnement des centres de santé, dans l’amélioration de leur organisation et de leur viabilité économique, oct. 2012

Ce rapport de l’Agence régionale de santé d’Ile de France (ARS IDF) s’appuie sur l’étude de trente centres de santé. Il identifie certains leviers de réduction des déséquilibres économiques constatés. A cet égard, « la valorisation exhaustive et optimale de l’activité actuelle est le domaine sur lequel il est le plus aisé [...]
30/10/2012

Rapport d’activité 2011 de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS)

Ce rapport présente les politiques menées par la DGOS, accompagnées de témoignages de quelques agences régionales de santé (ARS), dans les domaines de la promotion des droits des usagers de la santé, du respect de l’égal accès aux soins pour tous, du renforcement de la qualité et de la sécurité [...]