Circulaire DHOS/F1/F2/F4 n° 2008-85 du 5 mars 2008 relative à un outil de centralisation des EPRD initiaux des établissements de santé publics et privés antérieurement sous dotation globale

Vous pouvez consulter, en version PDF, la circulaire DHOS/F1/F2/F4 n° 2008-85 du 5 mars 2008 et son annexe (guide d'utilisation de l'outil "e-EPRD") Source : Bulletin officiel n° 2008/4 du 15 mai 2008, p. 179 et s.  

Arrêté du 5 mars 2008 fixant la limite au-delà de laquelle les projets de remise gracieuse sont soumis à l'avis de la Cour des comptes

Circulaire DGAS/SD 2 n° 2008-84 du 5 mars 2008 relative à l’application du plan national canicule 2008

Vous pouvez consulter, en version PDF, la circulaire DGAS/SD 2 n° 2008-84 du 5 mars 2008 relative à l’application du plan national canicule 2008. Source : Bulletin officiel n° 2008/4 du 15 mai 2008, p. 278 et s.  

Décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs

  Texte d'application : Arrêté du 5 mars 2008 portant application des articles 19 et 20 du décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs.

Circulaire DAGPB/MOS/MSD n° 2008-89 du 5 mars 2008 portant directive nationale d’orientation pour 2008

Vous pouvez consulter, en version PDF, la circulaire DAGPB/MOS/MSD n° 2008-89 du 5 mars 2008, ainsi que son annexe. Source : Bulletin officiel n° 2008/4 du 15 mai 2008, p. 2 et s.  

Arrêté du 5 mars 2008 portant application des articles 19 et 20 du décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs

Circulaire DHOS/F2/F3 n° 2008-80 du 3 mars 2008 relative au financement en 2008 par le FMESPP et/ou recettes assurance maladie DAF du volet investissement du plan santé mentale (PRISM)

Date d’application : immédiate. Références : Circulaire DHOS/O2/F2/E4 n° 2005-565 du 20 décembre 2005 relative à la mise en oeuvre du volet investissement du plan psychiatrie et santé mentale ; Circulaire DHOS/F2/F3 n° 2006-351 du 1er août 2006 relative au financement en 2006 du volet investissement du plan « Hôpital [...]

Circulaire N°DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2008 du 3 mars 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé.

Vous pourrez accéder à la circulaire du 3 mars 2008 relative à la campagne tarifaire 2008 des établissements de santé ainsi que ses annexes , en cliquant sur le lien suivant : Circulaire : version PDF Annexes : Annexe 1.1 Campagne 2008 MIGAC Annexe 1.2 Campagne 2008 DAF Annexe 1.3 [...]

Arrêté du 3 mars 2008 portant création de la commission d'équivalence de diplômes pour l'accès au corps des médecins inspecteurs de santé publique

Arrêté du 3 mars 2008 portant création de la commission d'équivalence de diplômes pour l'accès au corps des pharmaciens inspecteurs de santé publique