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15/05/2010

Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2010 selon l’avis du Haut Conseil de la santé publique

Le calendrier vaccinal, qui fixe les vaccinations applicables aux personnes résidant en France en fonction de leur âge, résume les recommandations vaccinales « générales ». Il existe en outre des recommandations vaccinales « particulières » propres à des conditions spéciales (risques accrus de complications, d’exposition ou de transmission) ou à [...]
04/01/2010

Circulaire interministérielle du 04 janvier 2010 relative à réquisition des étudiants dans le cadre la campagne de vaccination de la grippe A

Cette circulaire interministérielle en date du 4 janvier 2010 modifie les règles de réquisition de certains infirmiers (étudiants et cadres) dans les centres de vaccination. A compter de la réception de cette circulaire, les étudiants entrés dans les Instituts en soins infirmiers (IFSI) en février 2007 et les cadres formateurs [...]
13/11/2009

Note de la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, en date du 13 novembre 2009, relative à la vaccination des personnels soignants (Vaccination contre la virus de la grippe A – Personnels soignants)

Par cette note, la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (DHOS) invite les directeurs d’établissements de santé, les présidents de commission médicale d’établissement, les présidents de conférence médicale d’établissement et les directeurs de soins coordonnateurs généraux des activités de soins à expliquer aux personnels soignants les enjeux de [...]
04/11/2009

Circulaire DGS/RI1 n°2009-334 du 4 novembre 2009 relative à la transmission obligatoire de données individuelles à l’autorité sanitaire en cas de rougeole et la mise en oeuvre de mesures préventives autour d’un cas ou de cas groupés

Date d’application : immédiate. Catégorie : mesures d’organisation des services retenues par la ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s’agit. Résumé : la France, membre de la région Europe de l’OMS, entrée en 2005 dans une politique d’élimination de la rougeole et de la rubéole congénitale [...]
13/10/2009

Note DHOS/DGS du 13 octobre 2009 relative à la vaccination contre le virus A (H1N1) 2009 des personnels des établissements de santé

Cette note prévoit que la proposition de vaccination aux personnels des établissements de santé conformément aux priorités définies par le gouvernement pourra débuter à partir du 20 octobre 2009. Elle rappelle que si la vaccination est recommandée, elle n’est pas obligatoire, et repose donc sur l’adhésion des personnes à cette [...]
08/10/2009

Note DHOS/DGS du 8 octobre 2009 « Livraisons de vaccins et de dispositifs médicaux stériles aux établissements de santé dans le cadre de la vaccination contre la grippe A (H1N1)2009 »

La campagne vaccinale contre le virus A (H1N1) 2009 devrait commencer pour le personnel médical, paramédical et aide-soignant des établissements de santé dans le courant de la deuxième quinzaine d'octobre. A cet effet, le ministère chargé de la santé a mandaté l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires [...]
01/10/2009

Délibération n° 2009-569 du 1er octobre 2009 portant avis sur un projet de décret en Conseil d'Etat relatif à la création d'un traitement de données relatif à la gestion et au suivi des vaccinations contre la grippe A (H1N1)

La Commission nationale de l'informatique et des libertés, Saisie pour avis par le ministère de la santé et des sports, le 24 septembre 2009, d'une demande d'avis concernant un projet de décret en Conseil d'Etat relatif à la création d'un traitement de données intitulé « Traitement relatif à la gestion [...]
24/09/2009

Note DHOS/DGS "Préparation de la vaccination contre le virus A (H1 N1) des personnels des établissements de santé"

Objet : Préparation de la vaccination contre le virus A (H1 N1) des personnels des établissements de santé Face à la menace de pandémie grippale du nouveau virus A (H1 N1), le Gouvernement entend mettre en place une réponse sanitaire évolutive exceptionnelle pour la période 2009-2010. Dans la perspective d'une [...]
21/08/2009

circulaire du 21 août 2009 relative à la planification logistique d'une campagne de vaccination contre le virus de la grippe A(H1N1)

Cette circulaire transmise aux préfets et aux directeurs des Agences régionales d'hospitalisation (ARH) en date du 21 août fixe les règles de la campagne vaccinale nationale - Il est précisé en préambule qu’il s'agit d'une campagne spécifique qui n'a pas vocation à se renouveler l'année prochaine. Objet : Planification logistique [...]
21/08/2009

Instruction interministérielle DGS n°2009-343 du 21 août 2009 relative à la planification logistique d’une campagne de vaccination contre le nouveau virus A (H1 N1)

Application des mesures du plan pandémie grippale relatives à la commande de vaccins (mesure Pre 14), à l’adaptation du plan de vaccination aux caractéristiques du virus et des populations touchées (mesure Pre 32), et à la fiche C6 annexée au plan (stratégie et modalités d’organisation de la vaccination). Vous pouvez [...]
14/08/2009

Grippe A/H1N1 - Etat des recommandations de protection au 14 août 2009

Grippe A/H1N1 Nouvelles recommandations de protection   Dans une note du 3 août 2009, la Direction des Ressources Humaines de l’AP-HP présente les éléments d’informations actualisés concernant la grippe A/H1N1 et les mesures de protection des personnels. La Direction générale de la santé (DGS) et la Direction de l’hospitalisation et [...]
13/08/2008

Circulaire DGS/RI1 n° 2008-275 du 13 août 2008 relative à l'application de la recommandation de vaccination par le BCG des enfants et adolescents exposés au risque de tuberculose

Date d’application : immédiate. Résumé : application effective de la recommandation de vaccination par le BCG chez les enfants exposés au risque de tuberculose. Mots-clés : vaccination, BCG, tuberculose, enfants, adolescents, collectivité, recommandation, risque. Références : - Articles L. 3111-1, L. 3112-1, et R. 3112-1 du code de la santé [...]
15/05/2008

Calendrier vaccinal 2008

Vous pouvez consulter en version PDF le calendrier vaccinal 2008. Source : Bulletin officiel n° 2008/4 du 15 mai 2008, p. 323 et s.  
13/03/2008

Circulaire interministérielle DGS/RI2/DHOS/DGT/DSS n°2008-91 du 13 mars 2008 relative aux recommandations de prise en charge des personnes exposées à un risque de transmission du virus de l’immunodéficience humaine (VIH)

Cette circulaire a pour objet de porter à la connaissance des professionnels de santé, des services de l’État et de l’assurance maladie, des données sur la conduite à tenir devant des personnes qui viennent d’être exposées à un risque de contamination par le VIH. Ces données tiennent compte des modifications [...]
14/08/2007

Circulaire DGS/RI1 n° 2007-318 du 14 août 2007 relative à la suspension de l’obligation de vaccination par le BCG des enfants et adolescents

     Date d’application : immédiate. Références : Articles L. 3111-1, L. 3112-1, et R. 3112-1 du code de la santé publique ; Décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l’obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG. Annexe  I.  -  Avis du conseil supérieur d’hygiène publique de France du 9 mars 2007 relatif à la suspension de l’obligation de vaccination par [...]
15/06/2007

Circulaire DGS-RI2/DHOS n° E2-238 du 15 juin 2007 relative aux missions des établissements de santé en matière d’éducation thérapeutique et de prévention dans le champ de la sexualité chez les personnes vivant avec le virus de l’immunodéficience humaine (VIH)

     Références : - Code de la santé publique et notamment l’article L. 6111-1 ; - Loi n° 2004-806 relative à la politique de santé publique du 9 août 2004, notamment l’article L. 1411-2 ; - Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ; - Décret [...]
26/03/2007

Circulaire DHOS/CGR n°2007-130 du 26 mars 2007 relative à la diffusion du guide sur l’organisation des soins en pandémie grippale, à l’élaboration de l’annexe biologique « pandémie grippale » des plans blancs des établissements de santé et à la préparation du dispositif ambulatoire, préhospitalier et médico-social de prise en charge dans le cadre du plan blanc élargi.

Date d’application : immédiate. Références :         Code de la santé publique, article L. 3110-1 à L. 3110-10 ;         Code de la santé publique, article L. 3131-1 à L. 3134-3 ;         Décret n° 2005-1764 du 30 décembre 2005 relatif à l’organisation du système de santé en cas de menace sanitaire grave et modifiant le code de la santé * publique [...]
08/06/2006

Circulaire NDGS/DÉSUS n° 2006-248 du 8 juin 2006 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque B :14 :P1-7,16

Date d’application : immédiate. Texte de référence : circulaire n° 2002-400 DGS/SD. 5C du 15 juillet 2002. Textes abrogés ou modifiés : néant. Annexes : Annexe I.  -  Avis du comité technique des vaccinations du 8 décembre 2005 relatif à l’utilisation du vaccin antiméningococcique B :15 :P1-7,16 ; Annexe II.  - Avis du comité technique des vaccinations du 9 mars 2006 relatif à l’utilisation du vaccin [...]
23/03/2006

Note d’information DGS/SD5C/DHOS/E2 n° 2006-138 du 23 mars 2006 diffusant un avis du Conseil supérieur d’hygiène publique de France, section maladies transmissibles, relatif à la vaccination des nouveau-nés de mères porteuses du virus de l’hépatite B

Date d’application : immédiate. Références : Articles R. 2122-1 à R. 2122-3 du code de la santé publique ; Circulaire DGS/DHOS/SD 5C/E2 n° 2004-532 du 10 novembre 2004 relative au dépistage obligatoire au cours de la grossesse de l’antigène HBs du virus de l’hépatite B (VHB) et à la vaccination des nouveau-nés de femmes porteuses de l’antigène [...]
19/12/2005

Circulaire DHOS/DGS n° 2005-561 du 19 décembre 2005 relative à l’instauration des coordinations régionales de la lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine

Références :         Loi no 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ;         Loi no 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ;         Loi no 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie ;         Décret COREVIH no 2005-1421 du 15 novembre relatif à la coordination de la lutte contre [...]