Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l'arrêté du 12 mars 2012 modifié relatif à la commission de dérogation prévue au 2° de l'article 7 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

Ce texte modifie l’arrêté du 12 mars 2012 modifié relatif à la commission de dérogation prévue au 2° de l'article 7 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 pour l’année 2016.

Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 modifié relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine

Ce texte évoque notamment les modalités de perception des honoraires pédagogiques versés par l'unité de formation et de recherche médicale au praticien agréé-maître de stage des universités.

Arrêté du 20 juillet 2015 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

Instruction interministérielle n° DGOS-DGESIP/2015/165 du 6 mai 2015 relative au développement des stages en ambulatoire dans le cadre des semestres libres prévus par les maquettes de formation de certains diplômes d’études spécialisées de médecine

Cette instruction a pour objet de faire un rappel de la réglementation sur la procédure et la composition du dossier de demande d’agrément, les éléments sur la base desquels la commission de subdivision réunie en vue de l’agrément formule son avis et les honoraires pédagogiques des praticiens agréés maîtres de [...]

Arrêté du 20 avril 2015 modifiant l'arrêté du 12 mars 2012 relatif à la commission de dérogation prévue au 2° de l'article 7 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

Rapport de l'IGAS et de l'IGAENR : "Réforme du troisième cycle des études médicales - Mission complémentaire d'étude sur la faisabilité administrative de la réforme"

« A la fin de l’année 2009, les ministres chargés de la santé et de l’enseignement supérieur et de la recherche ont saisi l’IGAS et l’IGAENR d’une mission conjointe en vue de dresser un bilan de l’organisation actuelle du troisième cycle des études médicales et du post-internat ». A la suite de [...]

Arrêté du 23 mai 2014 modifiant l'arrêté du 12 mars 2012 relatif à la commission de dérogation prévue au 2° de l'article 7 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

Arrêté du 9 août 2013 modifiant l'arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

Arrêté du 26 mars 2012 modifiant l'arrêté du 24 février 2005 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

Cet arrêté modifie l'organisation des épreuves classantes nationales (ECN) anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales et précise que le pilotage national de ces épreuves ainsi que leur organisation sont confiés au Centre national de gestion. La procédure d'inscription détaillée dans l'arrêté est informatisée. Une annexe est jointe [...]

Arrêté du 26 mars 2012 modifiant l'arrêté du 19 mai 2005 modifié fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale de choix de la discipline et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l'issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

Arrêté du 12 mars 2012 relatif à la commission de dérogation prévue au 2° de l'article 7 du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d'admission en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

Décret n° 2011-954 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions relatives au troisième cycle des études médicales

Ce texte comprend notamment une disposition venant préciser la limite hebdomadaire du temps de travail des internes.

Arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine

Cet arrêté vient apporter des précisions sur le volet hospitalier et extra hospitalier des stages de formation des internes en médecine. Concernant le volet hospitalier, il est rappelé que les stages s’effectuent dans le cadre d’une convention conclue par l’établissement accueillant l’interne avec le CHU de rattachement de l’interne et [...]

Instruction DGOS/RH1 n°2011-141 du 13 avril 2011 relative à la réforme de l’organisation du troisième cycle des études de médecine

Date d’application : immédiate.  Catégorie: interprétation à retenir, sous réserve de l’appréciation souveraine du juge, lorsque l’analyse de la portée juridique des textes législatifs ou réglementaires soulève une difficulté particulière. Résumé : réforme de l’organisation du troisième cycle des études de médecine. Références: Décret du 16 janvier 2004 modifié relatif [...]

Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 24 février 2005 modifié relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

Arrêté du 22 février 2011 modifiant l'arrêté du 24 février 2005 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales

Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

Ce texte présente les modalités selon lesquelles le directeur général de l'agence régionale de santé agrée les lieux de stage et les praticiens-maîtres de stage. Sont également précisés l'organisation, le déroulement et la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales, notamment s’agissant de la répartition des [...]

Arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d'admission en troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme

Arrêté du 9 juillet 2010 fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale de choix de la discipline et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l'issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales