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69 résultats de recherche pour «fonction»

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25/06/2015

HAS - Cadrage relatif aux prestations dérogatoires des réseaux de santé

"En 2012, sur 161,9 millions d’euros consacrés aux réseaux de santé, 9 à 11 millions concernaient les prestations dérogatoires. 369 réseaux sur les 681 réseaux, ayant bénéficié d’un accord de financement au titre du Fonds d’Intervention pour la Qualité et la Coordination des Soins (FIQCS) puis du Fonds d’Intervention Régional [...]
02/06/2015

Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers - Mise à jour 2015

Le guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service "présente sous forme de fiches les dispositions s’appliquant aux fonctionnaires hospitaliers concernant les différents types de congés de maladies". La version 2014 de ce guide en remplacement du guide figurant en annexe [...]
22/05/2015

Haute autorité de santé, « Check-list de sortie d’hospitalisation supérieure à 24 heures », Guide d’utilisation, Note méthodologique et de synthèse documentaire

La Haute Autorité de santé (HAS) vient de diffuser une check-list de sortie d’hospitalisation supérieure à 24 heures dont l’objectif est d’apporter un soutien à l’organisation de la sortie d’hospitalisation des patients afin de minimiser les ruptures de parcours et les réadmissions non programmées. Cette check-list constitue un outil d’apprentissage [...]
24/03/2015

Répertoire des métiers de la santé et de l'autonomie – Mars 2015

« Depuis sa 1ère édition en 2004, le répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière accompagne les mutations des organisations hospitalières au bénéfice de l’ensemble des professionnels. Outil de référence dans ce domaine, le répertoire apporte une forte plus-value dans le cadre de la gestion prévisionnelle des métiers et [...]
11/03/2015

Outil d’autodiagnostic en stérilisation de l'Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Le processus de stérilisation "repose à la fois sur des critères économiques (matériel, locaux, personnel) et sur des critères de faisabilité (proximité, délai, organisation, logistique)". Cet outil "est destiné aux services de stérilisation des établissements MCO ou des Groupements de Coopération Sanitaire (GCS) de stérilisation. Il s’adresse aux professionnels des [...]
01/03/2015

Guide pratique « Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) » - Direction générale de l’administration et de la fonction publique - Edition 2015

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) constituent la première cause de maladie professionnelle reconnue. Ils sont définis comme « un ensemble d’affection péri-articulaires qui peuvent affecter diverses structures des membres supérieurs, inférieurs et du dos : tendons, muscles, articulations, nerfs et système vasculaire. Ce guide pratique destiné à accompagner les employeurs publics [...]
06/02/2015

Guide de l'ASIP Santé : "Guide de mise en œuvre de la partie sans-contact des cartes CPx"

Ce guide est "destiné aux porteurs de projets qui souhaitent mettre en œuvre la partie sans-contact des cartes de la famille CPS (CPx)", à savoir, en priorité, les éditeurs de solutions logicielles, les fournisseurs de composants matériels et les constructeurs de bâtiments, ainsi que les établissements publics de santé "qui [...]
01/02/2015

«La formation professionnelle et statutaire des agents des ministères de 2008 à 2012 » - Direction générale de l’administration et de la fonction publique – Février 2015

Entre 2008 et 2012, le nombre annuel moyen de jours de formation par agent en fonction recule de 0,1 jour pour la formation professionnelle et de 1,2 jour pour la formation statutaire pour atteindre respectivement 3,5 et 3,4 jours par agent.

01/11/2014

Fascicule ANAP « Synchronisation des temps médicaux et non médicaux dans les hôpitaux » - Novembre 2014

La synchronisation des temps médicaux et non médicaux est un élément capital de la qualité et de la sécurité des soins, de la cohésion de l’équipe autour du patient et de l’efficience médico-économique des établissements de santé. Ce fascicule de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé [...]
23/07/2014

Recherche impliquant la personne humaine. Guide du représentant des usagers en comité de protection des personnes (CPP) - 1re éd. du CISS - 23 juillet 2014

Ce guide à l’attention des représentants des usagers au sein des comités de protection des personnes se décompose en deux parties. La première est relative au rôle et au fonctionnement des CPP, la seconde est consacrée au rôle du représentant des usagers au sein de ces CPP. Il est précisé [...]
02/07/2014

Guide pratique pour l'organisation des élections au comité technique d'établissement des établissements publics de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière - Direction Générale de l'Offre de soins (DGOS) - 2014

Ce guide de la Direction générale de l'offre de soins du Ministère en charge de la santé présente huit fiches pratiques relatives : aux préconisations préalables à l'organisation de l'ensemble du processus électoral; aux règles générales relatives aux CTE; à la préparation du scrutin; aux candidatures; au déroulement du scrutin; [...]
19/06/2014

Guide pratique pour l'organisation des élections aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière - Direction Générale de l'Offre de soins (DGOS) - Mai 2014

Ce guide de la Direction générale de l'offre de soins du Ministère en charge de la santé présente huit fiches pratiques relatives : aux préconisations préalables à l'organisation de l'ensemble du processus électoral; aux règles générales relatives aux CAP locales et départementales; à la préparation du scrutin; aux candidatures; au [...]
02/06/2014

Guide du représentant des usagers en commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI) – Juin 2014

Le Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS) a publié la 3eme édition de son guide du représentant des usagers en commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux. Ce guide a pour objet de présenter aux représentants des usagers les différents organismes intervenant dans le processus de demande d’indemnisation des [...]
31/03/2014

Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service

Ce guide modifie le "précédent guide figurant en annexe de l’instruction n°DGOS/RH3/DGCS/4B/2012/70 du 9 février 2012 relative à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladie et accident de service". Il expose d'abord le régime des congés pour raison de santé, prévus par l'article 41 de la loi [...]
22/02/2014

Dossier de Spécifications Techniques (DST) - Interfaces d'accès au système de Messageries Sécurisées de Santé [MSSanté] de l'Agence des systèmes d'information partagés de santé - V0.9.5 - février 2014

Ce document a été mis en ligne par l'Agence des systèmes d'information partagés de santé (ASIP Santé) à destination des éditeurs de logiciels "comportant des fonctionnalités de client de messagerie qui souhaitent accéder au service de messagerie MSSanté". Ce système permet d'abord "l'envoi, par une personne certifiée et habilitée, d'un [...]
27/01/2014

Fiche ANAP - "Maîtriser les conditions d'application du décret hébergeur dans les coopérations territoriales en biologie médicale" - Janvier 2014

Cette fiche pratique de l'ANAP précise les modalités d'application de la procédure d'agrément à l'hébergement de données de santé à caractère personnel issues du décret n° 2006-6 du 4 janvier 2006, en fonction de "la nature juridique de la coopération mise en œuvre et des conditions fonctionnelles et techniques associées [...]
23/05/2013

Guide de l’ANAP, Améliorer la gestion des transports sanitaires en établissement de santé, mai 2013

Ce guide a pour objet de tirer les " grands enseignements" du projet conduit depuis 2011 par l'ANAP et 7 établissements de santé "pour les aider à optimiser la fonction transports sanitaires non-urgents en menant notamment des réflexions sur la centralisation des demandes de transports et les mécanismes favorisant une [...]
17/04/2013

Guide des organisations médicales au sein de l’AP-HP

« L’AP-HP a engagé un processus de réorganisation profonde de ses activités et de ses structures hospitalières, qui a entraîné en 2011, dans le cadre des orientations de son plan stratégique 2010-2014, la constitution de nouveaux groupes hospitaliers et une nouvelle configuration des pôles existants. La loi du 21 juillet 2009 [...]
16/04/2013

Guide relatif à l’organisation médicale au sein de l’AP-HP : Pôle et structures internes de pôle – Règles d’organisation communes à l’ensemble des hôpitaux et groupes hospitaliers de l’AP-HP – Avril 2013

« L’AP-HP a engagé un processus de réorganisation profonde de ses activités et de ses structures hospitalières, qui a entraîné en 2011, dans le cadre des orientations de son plan stratégique 2010-2014, la constitution de nouveaux groupes hospitaliers et une nouvelle configuration des pôles existants. La loi du 21 juillet [...]
01/03/2013

Guide de bonnes pratiques 2012-2013 « La médiation médicale en établissements de santé » - ARS – Mars 2013

Ce guide élaboré par l’Agence régionale de santé Ile-de-France à destination des établissements de santé a pour objet d’apporter une aide à l’exercice des médecins médiateurs. « Il vise aussi dans notre région à harmoniser les pratiques afin que tous les franciliens puissent réellement bénéficier de cette précieuse expertise. Ce [...]