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Rapport d'information n° 799 fait au nom de la commission des finances du Sénat sur l'Institut national du cancer (INCa)

"Parmi les huit agences sanitaires financées par la mission « Santé » du budget général de l'Etat, l'Institut national du cancer (INCa) est une agence de coordination, d'expertise et de veille chargée de coordonner, dans une approche globale, les actions de lutte contre le cancer (organisation des soins, recherche, prévention, [...]

Développement des prises en charge hospitalières ambulatoires de médecine

"Par lettre de mission du 25 juin 2015, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et le ministre des finances et des comptes publics ont demandé à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l’Inspection générale des finances (IGF) d’évaluer «les enjeux, les [...]

Rapport de la Cour des comptes relatif aux politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

L’alcool causerait chaque année, selon la dernière étude épidémiologique publiée en 2013, 49 000 décès, la part des décès attribuables à l’alcool étant de 22 % pour les 15-34 ans et de 18 % pour les 35-64 ans. La Cour des comptes relève que "la coordination entre les acteurs publics [...]

Rapport HAS "Programmes de récupération améliorée après chirurgie (RAAC)" - Juin 2016

L’objectif de ce rapport de la HAS est de "mettre à disposition des professionnels de santé un socle des connaissances des données publiées" et d'"informer les acteurs de santé des enjeux et des données relatives à son développement à travers les expériences à l'internationale et en France". La HAS rappelle [...]

Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 2 : Mise en oeuvre et bilan

Cette publication "a pour objectif de poursuivre la démarche « clé en main », initiée dans le tome 1, pour l’optimisation de la gestion des lits dans leur établissement. Ce tome 2 illustre les différents retours d’expériences issus des plans d’actions suivis pendant 18 mois par les 151 établissements métropolitains [...]

Les cancers en France /Édition 2015

Ce rapport présente un panorama des connaissances et des données actualisées sur la situation des cancers en France, concernant l'épidémiologie, la prévention, le dépistage, les soins, la vie avec un cancer, les inégalités face au cancer et la recherche. Un focus sur les enfants/adolescents et sur le droit à l'oubli [...]

Rapport IGAS « Évaluation des Centres de ressources autisme (CRA) en appui de leur évolution »

« En septembre 2015, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes a confié à l'IGAS une mission portant sur « l'évaluation de l'organisation et du fonctionnement des centres ressources autisme en appui de leur évolution ». Créés en 1999, d'abord de manière expérimentale, puis [...]

Rapport de la Cour des comptes « Imagerie médicale »

La Cour des comptes rend public, le 11 mai 2016, un rapport sur l’imagerie médicale, demandé par la commission des affaires sociales du Sénat, en application de l’article LO 132-3-1 du code des juridictions financières. L’imagerie médicale, qui a participé activement au progrès médical depuis son invention à la fin [...]

Haut conseil de la santé publique (HCSP) « Evaluation du programme national d’actions contre le suicide 2011-2014 »

« Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a évalué le Programme national d’actions contre le suicide (PNACS) 2011-2014. Il existe selon les données épidémiologiques un lien étroit entre le suicide et la santé mentale. La situation touche de façon inégale la population et les différentes régions françaises. Les [...]

Rapport du Haut Conseil de la Santé publique relatif à la vaccination des personnes âgées

« Selon les projections démographiques, la part des 60 ans ou plus dans la population française devrait significativement augmenter jusqu’en 2035 passant de 21,7 % à 31 %. Les plus de 75 ans, qui constituaient 8,9 % de la population en 2007, représenteront 16,2 % de la population en 2060. [...]

Rapport IGAS « Les unités de soins de longue durée (USLD) – Mars 2016

« Par une lettre du 22 juin 2015, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes a demandé à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) de diligenter une « mission sur le secteur des unités de soins de longue durée (USLD) » qui a connu [...]

Memento du réseau des établissements de santé pour la prévention des addictions (Respadd) « Prise en charge des urgences en contexte addictologique »

Le réseau des établissements de santé pour la prévention des addictions (RESPADD) a publié un document à destination des professionnels et des intervenants en contact avec des personnes consommatrices de produits psychoactifs. Ce memento a été co-écrit avec un groupe de travail constitué de professionnels des différents secteurs de l’addictologie, [...]

« Désert médicaux, territoires en tension - De quoi parle-t-on¬? Quelles réponses¬? »

Ce document mis en ligne sur le site du Collectif Interassociatif sur la santé (CISS) fait suite à la journée « Assurance maladie » du 04 novembre 2015 organisée en lien avec l’Union nationale des associations familiales (UNAF) et l’Association des accidentés de la vie (FNATH)

Etude du pôle interministériel de prospective et d'anticipation des mutations économiques (Pipame) « E-santé: faire émerger l'offre française en répondant aux besoins présents et futurs des acteurs de santé »

Cette étude a été commandée par la direction générale des entreprises (DGE) du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, et par plusieurs organisations professionnelles du secteur (Syndicat national de l'industrie des technologies médicales [Snitem], Syntec numérique et G5 santé). Elle décrit les forces et les faiblesses de la [...]

Rapport de l’Observatoire national du suicide (ONS) « Suicide : connaître pour prévenir. Dimensions nationales, locales et associatives » - Février 2016

Avec près de 10 000 décès par an et plus de 200 000 tentatives, les conduites suicidaires restent une préoccupation majeure en France. Face à ces chiffres préoccupants, l’Observatoire national du suicide, créé en 2013, poursuit sa réflexion pour mieux comprendre et prévenir ce fléau de santé publique. Dans ce [...]

Baromètre d’opinion DREES 2015

« Depuis 2000, le Baromètre d’opinion de la Drees est un outil de référence pour analyser l’évolution de l’opinion des Français sur leur santé, sur la protection sociale (assurance maladie, retraite, famille, handicap-dépendance, pauvreté- exclusion) ainsi que sur les inégalités et la cohésion sociale ». Pour l’année 2015, cette synthèse [...]

Plan cancer – 2014 -20192e rapport au Président de la république « Plan cancer 2014-2019 » – Février 2016

« Dans ce deuxième rapport adressé au Président de la République, l’Institut national du cancer (INCa), responsable du pilotage du troisième Plan cancer pour le compte des ministres chargés de la santé et de la recherche, présente avec ses partenaires les principales actions réalisées sur l’ensemble du territoire en 2015. [...]

Rapport du Conseil national de l'Ordre des médecins - "Pour l'avenir de la santé : de la grande consultation aux propositions"

Ce rapport part du constat que « depuis plusieurs décennies, les réformes du système de santé ont été tantôt incomplètes, tantôt partiellement mises en œuvre, souvent d’une prodigieuse complexité… et jamais à la hauteur des enjeux ». Le Conseil national de l’Ordre des médecins propose alors « dix pistes d’actions [...]

Rapport de la Cour des comptes relatif à l'hospitalisation à domicile

La Cour des comptes rappelle qu’elle avait « relevé dans son rapport sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale pour 2013 que l’HAD restait mal connue et très peu développée en France contrairement à sa place dans différents pays étrangers ». Sur la base de ce constat, les pouvoirs [...]

Livre blanc « Unité de soins, d’évaluation et de prise en charge Alzheimer » - Décembre 2015

La Société française de gériatrie et de gérontologie (SFGG), l'association France Alzheimer et la Fédération nationale des centres mémoire de ressources et de recherche (F-CMRR) ont rédigé un livre blanc des unités de soins Alzheimer afin de les faire évoluer pour améliorer le parcours de soins et décloisonner les soins [...]