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Guide méthodologique de la Haute Autorité de Santé relatif aux méthodes d’élaboration des fiches mémo et des fiches pertinence

Ce guide s’adresse aux professionnels « qui souhaitent connaître la méthode utilisée par la Haute Autorité de Santé (HAS) ou développer des fiches mémo ou des fiches pertinentes selon cette méthode ». Elles s’inscrivent « dans un objectif d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ».

Livre blanc « Archives de santé – Réglementation et bonnes pratiques » Locarchives

« Ce livre blanc a pour objectif d’apporter une vision claire et synthétique de la réglementation et de la gestion des archives dans le milieu médical. » Ce document traite notamment du cadre légal des archives de santé et de l’externalisation de ces archives.

Guide de l’Observatoire National d’Enfance en Danger « Agir contre la maltraitance - Guide juridique à l’usage des professionnels de l’enfance. »

Ce guide Ce guide, en ligne sur le site de l’ONED est organisé en quatre grandes parties : Les différentes formes de maltraitance ; Devoir d’agir et secret professionnel ; Signaler un cas de maltraitance ; Les suites administratives et judiciaires d’un signalement.

Haute autorité de santé - Service certification : "le Compte Qualité"

La Haute autorité de santé présente ce nouvel outil de la façon suivante : « afin de faciliter la priorisation des actions déployées au sein de l’établissement, la HAS met en place le Compte Qualité, outil de suivi longitudinal du dispositif de gestion des risques. Ce nouvel outil, intégralement informatisé [...]

Outil d’autodiagnostic en stérilisation de l'Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Le processus de stérilisation "repose à la fois sur des critères économiques (matériel, locaux, personnel) et sur des critères de faisabilité (proximité, délai, organisation, logistique)". Cet outil "est destiné aux services de stérilisation des établissements MCO ou des Groupements de Coopération Sanitaire (GCS) de stérilisation. Il s’adresse aux professionnels des [...]

Le panorama des établissements de santé - édition 2014 - Collection Études et statistiques

Ce panorama propose annuellement « une synthèse des principales données disponibles sur les établissements de santé français ». Sont présentées dans cette édition les données de l’année 2012. « À travers une quarantaine de fiches pédagogiques et synthétiques, accompagnées d’illustrations, de tableaux, de cartes et de graphiques, Le Panorama des établissements fournit les [...]

Guide méthodologique de la Haute autorité de santé (HAS) « Le patient-traceur en établissement de santé – Méthode d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins » - novembre 2014

  Après avoir mis à disposition la version expérimentale de son guide méthodologique concernant la méthode du « patient traceur » en établissement de santé en octobre 2013, la Haute Autorité de Santé (HAS) en livre la version finalisée. Elle constitue une nouvelle méthode de visite de certification, analyse de manière rétrospective [...]

Guide méthodologique à destination des établissements de santé - certification V2014 - HAS

Ce guide est précédé d’une note aux lecteurs dans laquelle la HAS précise qu’ « annoncé en juillet, le guide méthodologique est publié en cette fin du mois d’octobre 2014 après avoir fait l’objet d’une phase de concertation. En effet, la HAS a adressé aux établissements visités début 2015, une version [...]

Guide pratique pour l'organisation des élections au comité technique d'établissement des établissements publics de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière - Direction Générale de l'Offre de soins (DGOS) - 2014

Ce guide de la Direction générale de l'offre de soins du Ministère en charge de la santé présente huit fiches pratiques relatives : aux préconisations préalables à l'organisation de l'ensemble du processus électoral; aux règles générales relatives aux CTE; à la préparation du scrutin; aux candidatures; au déroulement du scrutin; [...]

Guide pratique pour l'organisation des élections aux commissions administratives paritaires locales et départementales de la fonction publique hospitalière - Direction Générale de l'Offre de soins (DGOS) - Mai 2014

Ce guide de la Direction générale de l'offre de soins du Ministère en charge de la santé présente huit fiches pratiques relatives : aux préconisations préalables à l'organisation de l'ensemble du processus électoral; aux règles générales relatives aux CAP locales et départementales; à la préparation du scrutin; aux candidatures; au [...]