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Modalités de financement 2016 des activités de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules souches hématopoïétiques

"L’Agence de la biomédecine appuie et soutient les financements des activités de soins dont l’encadrement et la supervision relèvent de son champ de compétence (loi de bioéthique de 2011), en particulier les activités de prélèvement et de greffe d’organes, de tissus et de cellules souches hématopoïétiques. Cette plaquette présente les [...]

Faciliter l'accès au logement des agents publics

"Le présent rapport s'intéresse plus particulièrement aux agents publics les plus modestes (fonctionnaires et agents contractuels sur contrats à durée indéterminée), de catégorie C et B, et assimilés, et aux personnels de catégorie A, en début de carrière. La mission vise à proposer des solutions de logement reposant principalement sur [...]

Rapport de synthèse de l'ARS Ile-de-France : Pré configuration pour l'expérimentation d'hôtels patients

Ce guide a pour objet "d'apporter les clefs méthodologiques" pour répondre aux différentes questions qui se posent à l'abord d'un projet de développement d'un hôtel patient, "sur les volets organisationnels, juridiques et médico-économiques. Il s'articule autour des différentes étapes d'un projet, depuis l'identification des patients éligibles jusqu'à la planification de [...]

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2015-2016

Ce rapport annuel rappelle notamment qu'à l'hôpital, "le respect dû aux patients passe donc aussi par la neutralité du service public et des agents publics, fonctionnaires ou agents non titulaires qui en assurent le fonctionnement. D’une manière générale, il apparaît que les règles édictées par la direction générale de l’offre [...]

Rapport de la Cour des comptes relatif aux politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

L’alcool causerait chaque année, selon la dernière étude épidémiologique publiée en 2013, 49 000 décès, la part des décès attribuables à l’alcool étant de 22 % pour les 15-34 ans et de 18 % pour les 35-64 ans. La Cour des comptes relève que "la coordination entre les acteurs publics [...]

Atlas de la démographie médicale en France - Situation au 1er janvier 2016

"Le Conseil National de l’Ordre des médecins publie aujourd’hui le 10ème Atlas national de la démographie médicale, réalisé par sa section Santé Publique et Démographie Médicale. Cette publication met en évidence l’importance d’une analyse globale des territoires, des groupes de spécialités et des modes d’exercice. Cette triade permet de repérer [...]

Rapport HAS "Programmes de récupération améliorée après chirurgie (RAAC)" - Juin 2016

L’objectif de ce rapport de la HAS est de "mettre à disposition des professionnels de santé un socle des connaissances des données publiées" et d'"informer les acteurs de santé des enjeux et des données relatives à son développement à travers les expériences à l'internationale et en France". La HAS rappelle [...]

Rapport au Premier ministre "Les discriminations dans l’accès à l’emploi public" - Yannick L’Horty - Juin 2016

L’objet de ce rapport établi à la demande du Premier Ministre par Yannick L’Horty, Professeur à l’Université Paris-Est Marne-La-Vallée est de prendre une mesure objective du risque discriminatoire dans l’accès à l’emploi public tout en contribuant à l’évaluation de ces nouvelles actions pour l’égalité. Le champ d’observation est étroit puisqu’il [...]

Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 2 : Mise en oeuvre et bilan

Cette publication "a pour objectif de poursuivre la démarche « clé en main », initiée dans le tome 1, pour l’optimisation de la gestion des lits dans leur établissement. Ce tome 2 illustre les différents retours d’expériences issus des plans d’actions suivis pendant 18 mois par les 151 établissements métropolitains [...]

Rapport sur le temps de travail dans la fonction publique

« Quinze ans après l’entrée en vigueur de l’aménagement et de la réduction du temps de travail dans la fonction publique (ARTT), le Premier ministre a souhaité qu’un bilan soit établi des pratiques mises en place par les employeurs ainsi que de leurs conséquences sur les obligations professionnelles des agents [...]