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20/04/2016

Rapport d'activité 2015 du Contrôleur général des lieux de privation de liberté

La Contrôleure générale des lieux de privation de liberté publie son rapport d’activité pour 2015, le deuxième depuis sa nomination en juillet 2014. Il s’agit du huitième rapport annuel depuis la création de l’institution en 2008.

20/04/2016

Les cancers en France /Édition 2015

Ce rapport présente un panorama des connaissances et des données actualisées sur la situation des cancers en France, concernant l'épidémiologie, la prévention, le dépistage, les soins, la vie avec un cancer, les inégalités face au cancer et la recherche. Un focus sur les enfants/adolescents et sur le droit à l'oubli [...]

13/04/2016

Le contrat d’objectifs et de performance de l’Agence de biomédecine - Évaluation du contrat 2012-2015/16 et préparation du prochain contrat

L'IGAS formule 35 recommandations concernant l'activité de greffe, le plan PEGh (procréation, embryologie et génétique humaine), les relations de l'Agence de la biomédecine avec ses partenaires, la performance et le pilotage, et l'élaboration du prochain contrat d'objectifs et de performance.

13/04/2016

Direction générale de l’offre de soins (DGOS) – Projet stratégique 2015-2017 « Moderniser l’offre de soins »

« La direction générale de l’offre de soins (DGOS), acteur national majeur du système de santé, publie son projet stratégique 2015-17. Cette feuille de route, structurante à la fois pour son management interne et pour ses interlocuteurs externes, apporte sa contribution à une approche globale intégrant les soins primaires en [...]

11/04/2016

Rapport des services du Premier ministre relatif au Conseil stratégique des industries de santé (Csis) – Avril 2016

Le Conseil Stratégique des Industries de Santé, CSIS, est reconnu comme un lieu de concertation et d’échanges répondant à de fortes attentes des industriels et des pouvoirs publics en permettant aux deux parties de mieux comprendre les contraintes et les enjeux respectifs. Il a vocation d’être le lieu où se [...]

01/04/2016

Rapport IGAS « Évaluation des Centres de ressources autisme (CRA) en appui de leur évolution »

« En septembre 2015, la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes a confié à l'IGAS une mission portant sur « l'évaluation de l'organisation et du fonctionnement des centres ressources autisme en appui de leur évolution ». Créés en 1999, d'abord de manière expérimentale, puis [...]

01/04/2016

Rapport de la Cour des comptes « Imagerie médicale »

La Cour des comptes rend public, le 11 mai 2016, un rapport sur l’imagerie médicale, demandé par la commission des affaires sociales du Sénat, en application de l’article LO 132-3-1 du code des juridictions financières. L’imagerie médicale, qui a participé activement au progrès médical depuis son invention à la fin [...]

16/03/2016

Rapport de fin de mission « Groupements hospitaliers de territoire »

Ce rapport fait suite à la mission créée dans le cadre de la mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT), dont la création « procède d’une double volonté : faire en sorte que les établissements publics de santé d’un même territoire définissent uns stratégie de prise en charge [...]

14/03/2016

« Les relations entre les entreprises et la recherche clinique – Lever les obstacles à l’innovation en France », rapport de l’Inspection générale de l’administration, de l’éducation nationale et de la recherche et du Conseil général de l’économie, de l’industrie, de l’énergie et des technologies

La mission a eu pour objectif général d’identifier les causes de la situation « insatisfaisante » de la France en matière d’innovation. Elle a travaillé « en s’appuyant notamment sur les avis des acteurs économiques, et de formuler des propositions pour y remédier, en s’inspirant notamment de comparaisons internationales. Elle [...]

06/03/2016

Rapport d'activité 2015 de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

« Le premier rapport d'activité de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) couvre une période de deux ans, de sa création par les lois du 11 octobre 2013 à la fin de l'année 2015. Ce rapport s'attache à retracer, aussi fidèlement que possible, le processus qui [...]