Arrêté du 12 novembre 1991 fixant la liste des produits explosifs soumis à l'obligation de conformité à un modèle agréé, pris pour l'application de l'article 2 du décret n° 90-153 du 16 février 1990

Arrêté du 2 octobre 1991 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de pédicure-podologue

Texte abrogé par l'arrêté du 5 juillet 2012 relatif au diplôme d'état de pédicure-podologue. Il reste toutefois en vigueur jusqu'au 1er octobre 2019.

Arrêté du 1 octobre 1991 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des adjoints des cadres hospitaliers.

Arrêté du 19 septembre 1991 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels ouvriers, blanchisseurs et conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.

  Abrogé par l'arrêté du 4 avril 2008 relatif à l'échelonnement indiciaire des agents-chefs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, article 2

Arrêté du 20 août 1991 relatif à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

A titre expérimental et par dérogation le jury d'admission peut admettre, en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute à l'école de Lyon, les élèves sélectionnés à partir des listes d'admissibilité établies par les quatre unités de formation et de recherche médicale de Lyon ou d'autres unités de formation [...]

Arrêté du 20 août 1991 relatif à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

Cet arrêté fixe des dispositions d'admission dérogatoires en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute dans l'école de Bordeaux. L'expérience est mise en place à compter de la rentrée scolaire 1991-1992. Elle est limitée à neuf années universitaires et fait l'objet d'une évaluation soumise à la commission des ergothérapeutes [...]

Arrêté du 5 août 1991 fixant le programme et les modalités des examens professionnels pour l'accès au grade de chef de standard téléphonique prévus à l'article 31 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 5 août 1991 fixant la liste des titres et diplômes prévus à l'article 20 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.

  Consulter également l'article 20 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990

Arrêté du 3 juillet 1991 complétant l'arrêté du 18 juin 1981, modifié par les arrêtés des 6 août 1985, 15 mai 1986 et 31 juillet 1990, fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne, visée à l'article L. 356-2 (1°) du code de la santé publique

Arrêté du 3 juillet 1991 complétant l'arrêté du 6 février 1981, modifié par les arrêtés des 15 mai 1986 et 31 juillet 1990, fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de praticien de l'art dentaire délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne, visée à l'article L. 356-2 (2°) du code de la santé publique

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 13 juillet 2009 fixant la liste et les conditions de reconnaissance des titres de formation de praticien de l'art dentaire spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen visées au 3° de [...]