Arrêté du 30 mars 1992 relatif aux conditions de fonctionnement des centres de formation en soins infirmiers

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier.

Arrêté du 26 mars 1992 fixant la liste des diplômes, certificats ou autres titres de médecin spécialiste admis en dispense du diplômes d'études spécialisées pour l'application de l'article 26-2 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.

Dans le cadre de la fonction de chef de clinique des universités-assistants des hôpitaux, il est admis en dispense du diplôme d’études spécialisées, tous les titres, diplômes et certificats de médecin spécialiste délivrés par les Etats membres de la CEE et permette en France l’inscription sur les listes de médecins [...]

Arrêté du 23 mars 1992 relatif aux conditions d'admission dans les centres de formation en soins infirmiers préparant au diplôme d'Etat d'infirmier

Texte abrogé Consulter ici l'arrêté du 23 mars 1992 relatif aux conditions d'admission dans les centres de formation en soins infirmiers préparant au diplôme d'Etat d'infirmier

Arrêté du 23 mars 1992 relatif au programme des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

Arrêté du 18 mars 1992 relatif à l'organisation du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 22 mars 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences médicales.

Arrêté du 17 mars 1992 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Arrêté du 26 février 1992 relatif à l'informatisation du suivi des personnes hospitalisées sans leur consentement en raison de troubles mentaux et au secrétariat des commissions départementales des hospitalisations psychiatriques

Arrêté du 21 février 1992 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des blanchisseurs ouvriers professionnels prévus à l'article 30 du décret n° 91-936 du 19 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des blanchisseurs et des conducteurs ambulanciers de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.

!!! Abrogé par l'arrêté du 6 juin 2002 !!!

Arrêté du 13 février 1992 portant création de comités consultatifs interrégionaux de règlement amiable des litiges

Arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service