Arrêté du 26 mai 1992 modifiant l'arrêté du 1er août 1990 relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale

Arrêté du 6 mai 1992 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1988 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales

Arrêté du 30 avril 1992 instituant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide médico-psychologique

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 11 avril 2006 relatif au diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique.

Arrêté du 30 mars 1992 relatif à l'attribution du diplôme d'Etat d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique

Abrogé par l'arrêté du 21 juin 1999 portant abrogation des arrêtés des 30 mars 1992 et 11 juillet 1994 relatifs à l'attribution du diplôme d'Etat d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique et de l'arrêté du 14 janvier 1993 relatif à l'attribution du diplôme d'Etat d'infirmier aux [...]

Arrêté du 30 mars 1992 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

Arrêté du 30 mars 1992 modifiant l'arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales

  Consulter également l'arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales

Arrêté du 30 mars 1992 relatif aux conditions de fonctionnement des centres de formation en soins infirmiers

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier.

Arrêté du 26 mars 1992 fixant la liste des diplômes, certificats ou autres titres de médecin spécialiste admis en dispense du diplômes d'études spécialisées pour l'application de l'article 26-2 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.

Dans le cadre de la fonction de chef de clinique des universités-assistants des hôpitaux, il est admis en dispense du diplôme d’études spécialisées, tous les titres, diplômes et certificats de médecin spécialiste délivrés par les Etats membres de la CEE et permette en France l’inscription sur les listes de médecins [...]

Arrêté du 23 mars 1992 relatif aux conditions d'admission dans les centres de formation en soins infirmiers préparant au diplôme d'Etat d'infirmier

Texte abrogé Consulter ici l'arrêté du 23 mars 1992 relatif aux conditions d'admission dans les centres de formation en soins infirmiers préparant au diplôme d'Etat d'infirmier

Arrêté du 23 mars 1992 relatif au programme des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier