Arrêté du 17 mars 1986 relatif à la création d'un fichier national des candidats aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier et à sa gestion.

Arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

Consulter ici l'arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

Arrêté du 14 mars 1986 relatif aux équipements et services de lutte contre les maladies mentales, comportant ou non des possibilités d'hébergement

Cet arrêté énonce la liste des équipements et services de lutte contre les maladies mentales ne comportant pas hébergement : centres médico-psychologiques, centres d'accueil permanent, hôpitaux de jour, ateliers thérapeutiques, centres d'accueil thérapeutique à temps partiel, et services d'hospitalisation à domicile. Il énonce également la liste des équipements et services [...]

Arrêté du 13 mars 1986 relatif aux disciplines et spécialités pour lesquelles peuvent être organisés des concours de recrutement des praticiens hospitaliers à temps partiel dans les centres hospitaliers régionaux faisant partie d'un centre hospitalier et universitaire.

Arrêté du 18 avril 1986 modifiant l'arrêté du 10 mars 1986 relatif à la rémunération des étudiants en pharmacie.

Arrêté du 18 février 1986 fixant la liste des spécialités dans lesquelles le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi- journées

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 5 mars 1996 fixant la liste des spécialités dans lesquelles le service normal hebdomadaire des praticiens des hôpitaux à temps partiel peut être réduit à quatre demi-journées.

Arrêté du 17 janvier 1986 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens à temps partiel au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985

Abrogé par l'arrêté du 24 septembre 2004 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens à temps partiel au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985 Le ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du [...]

Arrêté du 17 janvier 1986 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens hospitaliers à temps plein au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985.

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 24 septembre 2004 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens hospitaliers à temps plein au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985.

Arrêté du 5 janvier 1998 portant modification de l'arrêté du 17 janvier 1986 relatif aux conditions d'élection des représentants des praticiens à temps partiel au sein du conseil de discipline dont la composition est fixée par le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985

  Consulter également le décret n° 85-1295 du 4 décembre 1985

Arrêté du 27 décembre 1985 relatif aux études de sage-femme

Abrogé par l'arrêté du 11 décembre 2001 fixant le programme des études de sage-femme