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Avis n°8 du Conseil scientifique COVID-19, 27 juillet 2020, Se préparer maintenant pour anticiper un retour du virus à l’automne

Dans son rapport du 27 juillet 2020, le Conseil scientifique fait trois constats : - La circulation du virus s’est accentuée durant l’été en raison des mouvements de circulation liés aux vacances, mais surtout du fait du relâchement progressif s’agissant du respect des mesures barrières, du port du masque mais [...]

Avis du Conseil consultatif national d'éthique, "Enjeux éthiques lors du dé-confinement : Responsabilité, solidarité et confiance", 20 mai 2020

Dans le cadre d’une réflexion éthique sur la sortie du confinement, le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) a émis un avis dans lequel il émet plusieurs propositions dans le but de répondre aux problématiques suivantes : - La relation à l’autre et notamment, la nécessité de retrouver du lien social [...]

Avis SPILF, Dépistage pré-opératoire du COVID-19, 29.04.2020

La société de pathologie infectieuse de langue française (SPILF) rappelle que la reprise de l’activité médicale et chirurgicale devra principalement tenir compte de deux catégories de risques : - les pertes de chances en cas de report excessif de l’intervention médicale ou chirurgicale - la persistance d’une circulation du virus [...]

Avis HCSP, Contrôle d'accès par prise de température dans le cadre de l’épidémie à Covid-19, 28 avril 2020

Le Haut Conseil en santé publique (HCSP) évalue dans cet avis, la pertinence de la mise en place de contrôle d’accès par prise de température dans les situations suivantes : - Dans les établissements recevant du public (ERP) en général et les commerces en particulier (moyennes et grandes surfaces) ; [...]

Délibération CNIL n° 2020-046 du 24 avril 2020 portant avis sur un projet d’application mobile dénommée « StopCovid »

Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié au Covid-19 et notamment sur la stratégie de « déconfinement », la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) a été saisie par Secrétaire d’Etat chargé du numérique, d’une demande d’avis relative aux conditions et modalités de l’éventuelle mise en œuvre [...]

Avis ANSM sur « la réutilisation des lames de laryngoscopes à usage unique (UU) dans le contexte de l’épidémie de COVID 19 », 17 avril 2020

L’Agence national de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) détaille dans cet avis une procédure sécurisée pour permettre la réutilisation des lames de laryngoscope dans le cadre de l’épidémie de covid-19 et pour pallier aux difficultés d’approvisionnement de ce dispositif médical.

Avis n° HCFP-2020-2 du 14 avril 2020 relatif aux prévisions macroéconomiques associées au programme de stabilité pour l'année 2020 et au deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020

Le Gouvernement a saisi le Haut Conseil conjointement sur le programme de stabilité et sur un deuxième projet de loi de finances rectificative (2e PLFR) le 9 avril 2020, puis a procédé à deux saisines rectificatives les 10 et 14 avril afin de tenir compte de nouvelles informations survenues dans [...]

Avis HCSP, relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19, 8 avril 2020

S’agissant des établissements de santé et des établissements médico-sociaux, le HSCP recommande d’éliminer les déchets issus des protections pour adultes par la filière des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) de ces établissements déjà mise en place pour les déchets issus de patients infectés ou susceptibles de l’être [...]

HCSP, Avis relatif à la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents utilisées par les cas possibles, probables et confirmés Covid-19, 8 avril 2020

Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a été saisi le 31 mars 2020 par la Direction générale de la santé (DGS) au sujet de la gestion des déchets issus des protections pour adultes incontinents de cas possibles, probables ou confirmés Covid-19 produits dans les établissements de santé, les [...]

Aide à la réflexion concernant l’organisation des centres médico psychologiques (CMP) des CHS dans le contexte épidémique, 6 avril 2020

Le Groupe ressource de la conférence des présidents CME/CHS a fait l'objet de nombreuses sollicitations de la part des CHS et des EPSM dans le contexte de l'épidémie de Covid-19 afin de proposer une aide à la réflexion concernant la prise en charge des patients souffrant de pathologies psychiatriques en [...]