Arrêté du 26 avril 2001 portant création du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière et fixant ses conditions de formation et ses modalités de délivrance

Cet arrêté a été abrogé et remplacé par l'arrêté du 2 août 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière.

Arrêté du 20 avril 2001 fixant le montant de la prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 13 avril 2001 modifiant l'arrêté du 22 juillet 1994 modifié relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant et au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant    Mots clés : Diplôme professionnel d'aide-soignant - Diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture - Formation - Structures extra-hospitalières - Stage

Arrêté du 9 avril 2001 pris pour l'application des articles 30 et 30-1 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales

Arrêté du 29 mars 2001 pris en application de l'article 7 de l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales fixant les thèmes devant faire l'objet de séminaires

Arrêté du 2 mars 2001 modifiant l'arrêté du 12 février 2001 fixant la liste des pièces justificatives prévue au dernier alinéa de l'article 12 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers et au dernier alinéa de l'article 5 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics.

Arrêté du 12 février 2001 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1985 modifié relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire régionale compétente pour les praticiens hospitaliers

  Consulter également : - l'arrêté du 25 janvier 1985 modifié relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire régionale compétente pour les praticiens hospitaliers - l'arrêté du 24 septembre 2004 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire nationale [...]

Arrêté du 12 février 2001 fixant la liste des pièces justificatives prévue au dernier alinéa de l'article 12 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers et au dernier alinéa de l'article 5 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

Cet arrêté a été abrogé par le décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code.

Arrêté du 5 février 2001 relatif aux émoluments des assistants associés des hôpitaux

Consulter ici l'arrêté du 5 février 2001 relatif aux émoluments des assistants associés des hôpitaux  

Arrêté du 1er février 2001 modifiant l'arrêté du 22 mai 2000 relatif à l'organisation des épreuves nationales d'aptitude à la fonction de praticien adjoint contractuel mentionnées aux articles 60 et 61 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle et exigées de certaines personnes françaises ou étrangères ne remplissant pas les conditions d'exercice de la médecine ou de la pharmacie en France

  Consulter également la Loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

Arrêté du 29 janvier 2001 fixant pour l'année 2000 les montants annuels de l'indemnité de responsabilité attribuée aux directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux des établissements énumérés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Arrêté du 29 janvier 2001 fixant pour l'année 2000 les taux annuels de l'indemnité de responsabilité attribuée aux personnels de direction (régis par le décret n° 2000-232 du 13 mars 2000) des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ainsi que les taux annuels de l'indemnité de responsabilité attribuée aux fonctionnaires détachés qui ont été désignés, dans les conditions fixées à l'article 29 du décret n° 88-163 du 19 février 1988 modifié, pour exercer les fonctions de chargé de direction des emplois de direction non classés

Arrêté du 29 janvier 2001 fixant pour l'année 2000 les montants annuels de l'indemnité de responsabilité attribuée aux directeurs d'établissements sanitaires et sociaux des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

Arrêté du 16 janvier 2001 relatif à la rémunération des étudiants en médecine et en odontologie

Arrêté du 10 janvier 2001 relatif à la rémunération des étudiants en médecine et en odontologie

Arrêté du 11 décembre 2000 fixant la liste des établissements publics de santé dont les emplois fonctionnels de directeur sont des emplois fonctionnels bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 27 janvier 2006.

Arrêté du 11 décembre 2000 fixant, d'une part, la liste des centres hospitaliers régionaux dont les emplois fonctionnels de directeur général adjoint sont des emplois fonctionnels bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire et, d'autre part, la liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 27 janvier 2006 fixant la liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire.

Arrêté du 17 novembre 2000, portant modification de l'arrêté du 2 juillet 1998 portant abrogation du brevet professionnel opticien-lunetier

Arrêté du 13 novembre 2000 relatif aux émoluments hospitaliers des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers en médecine et en odontologie

Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales

Consulter également l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales