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20/07/2005

Garanties disciplinaires des assistants des hôpitaux (Sous-section 5 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 5 - Statut des assistants des hôpitaux Sous-section 5 - Garanties disciplinaires
20/07/2005

Réanimation : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 2 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement     Sous-section 2 - Réanimation Paragraphe 1 - Dispositions communes   Paragraphe 2 - Dispositions relatives à la réanimation adulte Paragraphe 3 - Dispositions relatives à la réanimation pédiatrique [...]
20/07/2005

Structures de soins alternatives à l'hospitalisation : Conditions techniques de fonctionnement (Section 3 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement   Section 3 - Structures de soins alternatives à l'hospitalisation
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Nomination (Sous-section 3 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 3 - Nomination
20/07/2005

Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel (Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 1 - Dispositions générales   Sous-section 2 - Recrutement Sous-section 3 - Nomination Sous-section 4 [...]
20/07/2005

Internes et étudiants en médecine et en pharmacie (Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le décret n°2005-840 du 20 juillet 2005     PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre III Internes et étudiants en médecine et en pharmacie Section 1 Statut [...]
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Cessation de fonctions (Sous-section 11 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 2 - Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 11 - Cessation de fonctions
20/07/2005

Comité technique d'établissement (Section 2 du Chapitre 4 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre IV Organes représentatifs et expression des personnels   Section 2 - Comité technique d'établissement Sous-section 1 - Attributions Sous-section 2 - Composition Sous-section 3 - Fonctionnement
20/07/2005

Les pôles d'activité (Section 1 du Chapitre 6 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VI Organisation interne   Section 1 - Les pôles d'activité   Sous-section 1 - Responsables de pôle   Sous-section 2 - Conseils de pôle d'activité
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Droit syndical (Sous-section 7 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein Sous-section 7 - Droit syndical  
20/07/2005

Dispositions particulières à certains établissements et organismes (Chapitre 7 du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre VII Dispositions particulières à certains établissements et organismes Section 1 Assistance publique-hôpitaux de Paris [...]
20/07/2005

Surveillance continue : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 7 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement   Section 1 - Activités de soins Sous-section 7 - Surveillance continue  Paragraphe 2 - Surveillance continue pédiatrique  
20/07/2005

Insuffisance rénale chronique : Conditions d'implantation (Section 4 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre III Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds   Section 4 - Insuffisance rénale chronique
20/07/2005

Laboratoires d'analyse de biologie médicale (Livre 2 de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE II LABORATOIRES D'ANALYSE DE BIOLOGIE MÉDICALE TITRE Ier RÉGIME JURIDIQUE DES LABORATOIRES Chapitre Ier Fonctionnement   Section 1 - Régime d'autorisation Sous-section 1 - Demande d'autorisation Sous-section 2 - Conditions d'autorisation Paragraphe 1 - Personnel et équipement Paragraphe 2 - Normes [...]
20/07/2005

Dispositions statutaires communes aux praticiens hospitaliers à temps plein et à temps partiel (Section 3 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 3 - Dispositions statutaires communes aux praticiens hospitaliers à temps plein et aux praticiens des hôpitaux à temps partiel Sous-section 1 - Concours national   Sous-section [...]
20/07/2005

Conseil supérieur des hôpitaux (Section 1 du Chapitre 1er du Titre 4 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Section abrogée par l'article 17 du décret n°2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif   PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE IV ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ Chapitre Ier [...]
20/07/2005

Décret n° 96-729 du 12 août 1996 modifiant le décret n° 94-626 du 22 juillet 1994 relatif à la formation des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture et modifiant le décret n° 47-1544 du 13 août 1947 modifié instituant un diplôme d'Etat de puériculture

A compter du 20 août 1996,l'ppellation "certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant" est remplacée par l'appellation "diplôme professionnel d'aide-soignant" et l'appellation "certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture" par l'appellation "diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture" dans tout acte administratif en comportant la mention.
20/07/2005

Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Section 1 du Chapitre 2 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre II Autorisations   Section 1 - Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
20/07/2005

Obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 3 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement   Sous-section  3 - Obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale
20/07/2005

Statut des praticiens contractuels (Section 4 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le décret n°2005-840 du 20 juillet 2005 PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers Section 4 Statut des praticiens contractuels Sous-section 1 Recrutement Sous-section 2 [...]