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20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Avancement (Sous-section 4 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers       Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein Sous-section 4 - Avancement  
20/07/2005

Agences régionales de l'hospitalisation (Chapitre 5 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Chapitre abrogé par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010 tirant les conséquences, au niveau réglementaire, de l'intervention de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier [...]
20/07/2005

Droit syndical des praticiens attachés (Sous-section 8 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 6 - Statut des praticiens attachés Sous-section 8 - Droit syndical
20/07/2005

Recrutement des assistants des hôpitaux (Sous-section 2 de la Section 5 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 5 - Statut des assistants des hôpitaux Sous-section 2 - Recrutement
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Recrutement (Sous-section 2 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein Sous-section 2 - Recrutement, nomination et affectation Paragraphe 1er - Recrutement   Paragraphe 2 - Nomination [...]
20/07/2005

Centre de santé (Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE III AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS, TRANSPORTS SANITAIRES ET AUTRES SERVICES DE SANTÉ TITRE II AUTRES SERVICES DE SANTÉ Chapitre III Centre de santé     Section 1 - Projet de santé Section 2 - Conditions techniques de fonctionnement Section [...]
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Exercice de fonctions - positions (Sous-section 6 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers     Section 1 - Statut des praticiens hospitaliers à temps plein Sous-section 6 - Exercice de fonctions - positions Paragraphe 1 - Activité et congés 1. Fonctions [...]
20/07/2005

Transport sanitaire : Dispositions pénales (Chapitre 4 du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE III AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS, TRANSPORTS SANITAIRES ET AUTRES SERVICES DE SANTÉ TITRE Ier AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS ET TRANSPORTS SANITAIRES Chapitre IV Dispositions pénales   Section 1 - Dispositions communes aux transports terrestre et aérien [...]
20/07/2005

Organisation de la lutte contre les infections nosocomiales (Section 1 du Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre Ier Missions des établissements de santé   Section 1 - Organisation de la lutte contre les événements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé [...]
20/07/2005

Cessation de fonctions des praticiens attachés (Sous-section 11 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 6 - Statut des praticiens attachés Sous-section 11 - Cessation de fonctions  
20/07/2005

Statut des internes et des résidents en médecine (Section 1 du Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre III Internes et étudiants en médecine et en pharmacie   Section 1 - Statut des internes et des résidents en médecine Sous-section 1 - Dispositions générales Sous-section 2 - Entrée en [...]
20/07/2005

Fonctions hospitalières des étudiants en odontologie (Section 3 du Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre III Internes et étudiants en médecine et en pharmacie     Section 3 - Fonctions hospitalières des étudiants en odontologie
20/07/2005

Décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements

Abrogé par le décret 2007-1467 du 12 octobre 2007
20/07/2005

Chirurgie cardiaque : Conditions d'implantation (Section 5 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre III Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds   Section 5 - Chirurgie cardiaque
20/07/2005

Soins intensifs : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 6 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE II ÉQUIPEMENT SANITAIRE Chapitre IV Conditions techniques de fonctionnement   Section 1 - Activités de soins Sous-section 6 - Soins intensifs Paragraphe 1 - Conditions générales Paragraphe 2 - Conditions particulières aux soins intensifs de cardiologie
20/07/2005

Rémunération des praticiens contractuels (Sous-section 2 de la Section 4 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

  PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre II Praticiens hospitaliers   Section 4 - Statut des praticiens contractuels Sous-section 2 - Rémunération
20/07/2005

Chirurgie esthétique (Chapitre 2 du Titre 2 du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE III AIDE MÉDICALE URGENTE, PERMANENCE DES SOINS, TRANSPORTS SANITAIRES ET AUTRES SERVICES DE SANTÉ TITRE II AUTRES SERVICES DE SANTÉ Chapitre II Chirurgie esthétique     Section 1 - Autorisation   Section 2 - Délai de réflexion   Section 3 - Conditions [...]
20/07/2005

Signalement des infections nosocomiales et recueil des informations les concernant (Section 2 du Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ   LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre Ier Missions des établissements de santé   Section 2 - Signalement des infections nosocomiales et recueil des informations les concernant
20/07/2005

Fonctions hospitalières des étudiants en médecine (Section 2 du Chapitre 3 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE V PERSONNELS MÉDICAUX ET PHARMACEUTIQUES Chapitre III Internes et étudiants en médecine et en pharmacie     Section 2 - Fonctions hospitalières des étudiants en médecine
20/07/2005

Contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens conclus avec les établissements de santé, les autres titulaires d'autorisation et certains services de santé(Chapitre 4 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

PARTIE VI ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE SANTÉ LIVRE Ier Etablissements de santé TITRE Ier ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ Chapitre IV Contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens conclus avec les établissements de santé, les autres titulaires d’autorisation et certains services de santé (modifié par le décret n°2010-1170 du [...]