Arrêté du 28 juin 1991 relatif à la mise en place de la détection des anticorps anti-HTLV1 et HTLV2 sur les prélèvements de sang.

Arrêté du 20 juin 1990 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang.

Arrêté du 19 février 1990 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang.

Arrêté du 29 décembre 1989 modifiant l'arrêté du 27 juin 1980 relatif aux contrats d'assurance souscrits par les centres de transfusion sanguine

Arrêté du 12 septembre 1988 modifiant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang.

Arrêté du 21 mars 1988 complétant l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang

  Consulter également l'arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang

Arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang

Arrêté du 27 juin 1980 relatif aux contrats d'assurance souscrits par les centres de transfusion sanguine