Arrêté du 4 octobre 2006 relatif à l'implantation des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine

Arrêté du 4 octobre 2006 relatif aux modalités de composition des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine

Arrêté du 3 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Consulter également l'arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Arrêté du 28 août 2006 fixant le contenu du rapport d'activité et de performance en application des articles D. 3111-25, D. 3112-9 et D. 3121-41 du code de la santé publique

 Mots clés : Rapport d'activité et de performance - Rapport annuel d'activité   Consulter également les articles D. 3111-25, D. 3112-9 et D. 3121-41 du code de la santé publique  

Arrêté du 8 août 2006 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Arrêté du 26 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Arrêté du 12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares

Arrêté du 7 juillet 2006 relatif à la notification obligatoire des cas de chikungunya

Cet arrêté a été abrogé par l’arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D. 3113-7 du code de la santé publique.

Arrêté du 7 juillet 2006 relatif à la notification obligatoire des cas de dengue

Arrêté abrogé par l’arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D. 3113-7 du code de la santé publique l’arrêté Consulter ici l'arrêté du 7 juillet 2006 relatif à la notification obligatoire des cas de dengue  

Circulaire NDGS/DÉSUS n° 2006-248 du 8 juin 2006 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque B :14 :P1-7,16

Date d’application : immédiate. Texte de référence : circulaire n° 2002-400 DGS/SD. 5C du 15 juillet 2002. Textes abrogés ou modifiés : néant. Annexes : Annexe I.  -  Avis du comité technique des vaccinations du 8 décembre 2005 relatif à l’utilisation du vaccin antiméningococcique B :15 :P1-7,16 ; Annexe II.  - Avis du comité technique des vaccinations du 9 mars 2006 relatif à l’utilisation du vaccin [...]