Arrêté du 27 décembre 1988 relatif au fonctionnement de la Commission nationale paritaire des pharmaciens-résidents en application de l'article 38 du décret n° 88-665 du 6 mai 1988 modifiant le décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers et rattachant les pharmaciens des hôpitaux au corps des praticiens hospitaliers.

Arrêté du 30 novembre 1988 relatif aux conditions d'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière.

Consulter ici l'arrêté du 30 novembre 1988 relatif aux conditions d'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière

Arrêté du 30 novembre 1988 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Ce texte a été abrogé par l'arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière.

Arrêté du 18 novembre 1988 modifiant l'arrêté du 15 octobre 1985 fixant les conditions de prise en charge et d'imputation des frais de changement de résidence des praticiens à temps plein des établissements d'hospitalisation publics

Arrêté du 13 septembre 1988 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études préparatoires au diplôme d'Etat d'infirmier

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 30 mars 1992 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

Arrêté du 13 septembre 1988 relatif à la formation sanctionnée par le certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération

Abrogé par l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire  

Arrêté du 22 août 1988 relatif au diplôme d'Etat de puériculture

Arrêté du 18 août 1988 fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n°84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Arrêté du 3 août 1988 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1985 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire régionale compétente pour les praticiens hospitaliers.

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 24 septembre 2004 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers.

Arrêté du 14 juin 1988 modifiant l'arrêté du 25 janvier 1985 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la Commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers et fixant une procédure particulière pour des élections à la section Radiologie et la section Pharmacie

Arrêté du 6 mai 1988 modifiant l'arrêté du 30 mai 1985 relatif à l'organisation du concours national de praticien hospitalier.

Voir dorénavant l'arrêté du 6 mars 1989 relatif à l'organisation du concours national de praticien hospitalier et l'examen des candidatures à la fonction de praticien associé.   Consulter ici l'arrêté du 6 mai 1988 modifiant l'arrêté du 30 mai 1985 relatif à l'organisation du concours national de praticien hospitalier.

Arrêté du 4 mai 1988 portant application de l'article 11 (2°) du décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 relatif aux assistants des hôpitaux, et relatif aux conditions dans lesquelles les assistants des hôpitaux et les assistants associés peuvent être indemnisés pour leur collaboration au service de gardes et d'astreintes.

  Consulter également le décret n° 87-788 du 28 septembre 1987 relatif aux assistants des hôpitaux  

Arrêté du 4 mai 1988 relatif aux indemnités perçues par les assistants des hôpitaux participant à l'enseignement et à la formation des personnels des établissements hospitaliers et aux jurys de concours.

Arrêté du 29 avril 1988 portant organisation du troisième cycle de médecine générale

Cet arrêté dispose que le troisième cycle de médecine générale a une durée de deux ans et demi et comprend une formation théorique et pratique dispensée à temps plein. Il énumère les domaines d'enseignements, d'une durée de 150 à 200 heures réparties sur les deux années et demie du cycle, [...]

Arrêté du 11 mars 1988 relatif aux modalités de dépôt de candidature pour la nomination aux fonctions de chef de service dans les établissements d'hospitalisation publics visés au titre V du décret n° 88-225 du 10 mars 1988

Cet arrêté a été abrogé par l'arrêté du 16 janvier 1989 relatif aux modalités de dépôt de candidature aux fonctions de chef de service à temps plein dans les établissements d'hospitalisation publics et les services non universitaires.

Arrêté du 4 mars 1988 fixant la liste des emplois de directeur général des centres hospitaliers régionaux ayant accès à l'échelon fonctionnel prévu à l'article 2 du décret n° 88-163 du 19 février 1988.

  Consulter également le décret n° 88-163 du 19 février 1988.

Arrêté du 22 février 1988 complétant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif aux conditions d'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien

Arrêté du 19 février 1988 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics.

!!! Abrogé par l'arrêté du 13 mars 2000 !!! Consulter ici l' arrêté du 19 février 1988 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics.  

Arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales

Texte abrogé le 10 mai 2007  

Arrêté du 23 décembre 1987 portant application de l'article 28-3 du décret n° 84-131 du 24 février 1984 portant statut des praticiens hospitaliers.