Critères Enregistrés
Supprimez les critères choisis s’il n’y a aucun résultat
Guides
Réinitialiser la recherche
Ajouter des mots-clés
Affiner par date
Affiner par type
Affiner par thème

245 résultats de recherche

Afficher les extraits:
21/09/2015

Guide des outils d’action économique du Conseil d’État

Le Conseil d'Etat présente ce nouveau guide, confectionné dans le cadre de son étude annuelle 2015 consacrée à l’action économique des personnes publiques. Ce guide "comporte 24 fiches organisées en 8 « familles » : fiscalité incitative ; concours financiers ; domanialité ; activités économiques ; entreprises et participations publiques [...]
07/07/2015

Vade-mecum des marchés publics, « Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics », 2ème édition 2015

La Direction des Affaires juridiques des ministères économiques et financiers a élaboré une nouvelle version du « Vade-mecum des marchés publics ». Les modifications récentes ainsi que la jurisprudence en matière de marché public ont rendu nécessaire une mise à jour du guide des bonnes pratiques. Ce manuel rassemble la [...]
02/07/2015

Mener une étude d'impact sur la vie privée (EIVP), un privacy impact assessment (PIA) - Méthode de la CNIL

L’élaboration d’une méthode par la CNIL pour mener des études d'impact sur la vie privée (EIVP) - privacy impact assessment (PIA) repose sur l’article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés qui impose au responsable du traitement de prendre [...]
29/06/2015

Guide de l'ANAP : "Évaluation des procédures d'investissement en santé - Première approche"

"Lors de la réalisation d’une opération d’investissement immobilier, les établissements de santé et médico-sociaux ont le choix entre plusieurs procédures dont les plus courantes sont : la loi relative à la Maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’oeuvre privée dite Loi MOP, la Conception-réalisation (CR) ou [...]
29/06/2015

Document de l'ANAP : « Comprendre les problématiques du dossier patient informatisé et interopérable : du dossier papier au dossier informatisé »

Le collège des experts de l’accompagnement Hôpital numérique de l’Anap a élaboré un document visant à aider les décideurs à « définir les modalités et le périmètre de la mise en place du DPI, un projet stratégique pour l’établissement ». Les experts soulignent, d’une part, les craintes des utilisateurs (dépendance forte au [...]
25/06/2015

Tableau de bord des indicateurs de suivi des réseaux de santé de la Haute Autorité de Santé

« Ce travail a pour objectif de définir une dizaine d’indicateurs rendant compte de l’évolution demandée aux réseaux de santé en termes de fonctions d’appui, ponctuelles ou plus prolongées (assistance au parcours). Ceci vise à constituer un modèle national minimal de référence permettant de mesurer l’atteinte des objectifs fixés par [...]
25/06/2015

HAS - Cadrage relatif aux prestations dérogatoires des réseaux de santé

"En 2012, sur 161,9 millions d’euros consacrés aux réseaux de santé, 9 à 11 millions concernaient les prestations dérogatoires. 369 réseaux sur les 681 réseaux, ayant bénéficié d’un accord de financement au titre du Fonds d’Intervention pour la Qualité et la Coordination des Soins (FIQCS) puis du Fonds d’Intervention Régional [...]
08/06/2015

Recueil commenté des normes et des recommandations applicables aux services de soins infirmiers à domicile

Ce recueil "rassemble dans un seul document les règles applicables à ces services et les explicite. Il permet, en outre, grâce à la participation de l’Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) à l’élaboration de cet ouvrage, de faire le lien [...]
02/06/2015

Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers - Mise à jour 2015

Le guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service "présente sous forme de fiches les dispositions s’appliquant aux fonctionnaires hospitaliers concernant les différents types de congés de maladies". La version 2014 de ce guide en remplacement du guide figurant en annexe [...]
22/05/2015

Haute autorité de santé, « Check-list de sortie d’hospitalisation supérieure à 24 heures », Guide d’utilisation, Note méthodologique et de synthèse documentaire

La Haute Autorité de santé (HAS) vient de diffuser une check-list de sortie d’hospitalisation supérieure à 24 heures dont l’objectif est d’apporter un soutien à l’organisation de la sortie d’hospitalisation des patients afin de minimiser les ruptures de parcours et les réadmissions non programmées. Cette check-list constitue un outil d’apprentissage [...]
24/03/2015

Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 1: Cadrage, diagnostic et plan d'actions

Ce guide, « fruit de réflexions et de travaux menés par les 160 établissements accompagnés par l’ANAP dans le cadre du Programme national de déploiement de la gestion des lits », s’adresse aux directeurs d’établissements sanitaires et aux professionnels en charge de l’optimisation de la gestion des lits et a [...]
24/03/2015

Répertoire des métiers de la santé et de l'autonomie – Mars 2015

« Depuis sa 1ère édition en 2004, le répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière accompagne les mutations des organisations hospitalières au bénéfice de l’ensemble des professionnels. Outil de référence dans ce domaine, le répertoire apporte une forte plus-value dans le cadre de la gestion prévisionnelle des métiers et [...]
11/03/2015

Outil d’autodiagnostic en stérilisation de l'Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Le processus de stérilisation "repose à la fois sur des critères économiques (matériel, locaux, personnel) et sur des critères de faisabilité (proximité, délai, organisation, logistique)". Cet outil "est destiné aux services de stérilisation des établissements MCO ou des Groupements de Coopération Sanitaire (GCS) de stérilisation. Il s’adresse aux professionnels des [...]
05/03/2015

Le panorama des établissements de santé - édition 2014 - Collection Études et statistiques

Ce panorama propose annuellement « une synthèse des principales données disponibles sur les établissements de santé français ». Sont présentées dans cette édition les données de l’année 2012. « À travers une quarantaine de fiches pédagogiques et synthétiques, accompagnées d’illustrations, de tableaux, de cartes et de graphiques, Le Panorama des établissements fournit les [...]
05/03/2015

Guide ANAP : "La Télémédecine en action : santé des personnes détenues - Éléments de constats et d'analyse"

Ce guide débute en rappelant le contexte spécifique des unités sanitaires et les bénéfices de l'introduction de la télémédecine pour la santé des personnes détenues. Il présente dans un second temps des retours d'expériences réalisées dans les régions Midi-Pyrénées et Ile de France. Il développe enfin, en vue d'un déploiement [...]
01/03/2015

Guide pratique « Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) » - Direction générale de l’administration et de la fonction publique - Edition 2015

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) constituent la première cause de maladie professionnelle reconnue. Ils sont définis comme « un ensemble d’affection péri-articulaires qui peuvent affecter diverses structures des membres supérieurs, inférieurs et du dos : tendons, muscles, articulations, nerfs et système vasculaire. Ce guide pratique destiné à accompagner les employeurs publics [...]
19/02/2015

Guide de l'acheteur public du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique - Achat de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Ce rapport indique en introduction que « dans le domaine des activités de laboratoire, les consommables et réactifs sont souvent très liés voire captifs d’équipements. D’où une réflexion engagée depuis plusieurs années sur les modalités d’acquisition et de financement des équipements : recours à l’achat, à la location, à la [...]
06/02/2015

Guide de l'ASIP Santé : "Guide de mise en œuvre de la partie sans-contact des cartes CPx"

Ce guide est "destiné aux porteurs de projets qui souhaitent mettre en œuvre la partie sans-contact des cartes de la famille CPS (CPx)", à savoir, en priorité, les éditeurs de solutions logicielles, les fournisseurs de composants matériels et les constructeurs de bâtiments, ainsi que les établissements publics de santé "qui [...]
01/02/2015

«La formation professionnelle et statutaire des agents des ministères de 2008 à 2012 » - Direction générale de l’administration et de la fonction publique – Février 2015

Entre 2008 et 2012, le nombre annuel moyen de jours de formation par agent en fonction recule de 0,1 jour pour la formation professionnelle et de 1,2 jour pour la formation statutaire pour atteindre respectivement 3,5 et 3,4 jours par agent.

01/02/2015

Guide de l’Agence de la biomédecine « prise en charge financière des donneurs vivants d'éléments du corps humain »

Ce guide est à destination des équipes chargées de mettre en œuvre le don du vivant mais également aux équipes de direction des établissements de santé. Sont visés les quatre types de don du vivant : les organes, les cellules souches hématopoïétiques, les gamètes (ovocytes et spermatozoïdes) et les embryons. [...]