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Arrêté du 11 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1985 relatif aux modalités de dépôt des candidatures pour le recrutement des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 sur des postes dont la vacance est publiée au Journal officiel

Consuler également l'arrêté du 10 octobre 1985 relatif aux modalités de dépôt des candidatures pour le recrutement des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics régis par le décret n° 85-384 du 29 mars 1985 sur des postes dont la vacance est publiée au Journal [...]

Arrêté du 11 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 6 octobre 1986 modifié relatif aux modalités de représentation des différentes disciplines, d'organisation des élections et des conditions de fonctionnement de la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exercant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

Arrêté du 11 septembre 2001 portant modification de l'arrêté du 6 octobre 1986 modifié relatif aux modalités de représentation des différentes disciplines, d'organisation des élections et des conditions de fonctionnement de la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

Abrogé par l'arrêté du 24 septembre 2004 relatif aux modalités de représentation des différentes disciplines, d'organisation des élections et des conditions de fonctionnement de la commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret n° 85-384 du 29 mars 1985 portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel [...]

Arrêté du 6 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 23 mars 1992 modifié relatif aux conditions d'admission dans les instituts de formation en soins infirmiers préparant au diplôme d'Etat d'infirmier

Arrêté du 6 septembre 2001 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

Arrêté du 24 juillet 2001 dérogeant aux dispositions de l'arrêté du 5 février 1987 relatif au concours d'entrée aux écoles de sages-femmes

Arrêté du 19 juillet 2001 portant organisation du concours d'internat en médecine à titre étranger

Arrêté du 10 juillet 2001 relatif à la désignation des maîtres de stage en audioprothèse

Arrêté du 6 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 12 octobre 1989 modifié relatif à l'organisation des concours d'internat en pharmacie

Arrêté du 17 mai 2001 portant organisation à titre transitoire de sessions aménagées de formation au certificat de capacité d'ambulancier

Arrêté du 10 mai 2001 relatif aux gardes des attachés associés et des assistants associés

Consulter ici l'arrêté du 10 mai 2001 relatif aux gardes des attachés associés et des assistants associés Consulter également l'arrêté du 5 février 2001 relatif aux gardes des attachés associés et des assistants associés

Arrêté du 10 mai 2001 relatif aux gardes des étudiants en médecine

Arrêté du 10 mai 2001 fixant le montant des indemnités pour gardes supplémentaires attribuées aux étudiants de deuxième, troisième et quatrième année du deuxième cycle des études médicales

Arrêté du 26 avril 2001 portant création du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière et fixant ses conditions de formation et ses modalités de délivrance

Cet arrêté a été abrogé et remplacé par l'arrêté du 2 août 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière.

Arrêté du 20 avril 2001 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

Abrogé pa l'arrêté du 23 juillet 2004 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés

Arrêté du 20 avril 2001 fixant le taux de la majoration pour travail intensif

Arrêté du 20 avril 2001 fixant le montant de la prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 20 avril 2001 fixant les montants de l'indemnité exceptionnelle de mobilité dans la fonction publique hospitalière

Arrêté du 13 avril 2001 modifiant l'arrêté du 22 juillet 1994 modifié relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant et au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture

Voir dorénavant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant    Mots clés : Diplôme professionnel d'aide-soignant - Diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture - Formation - Structures extra-hospitalières - Stage

Arrêté du 9 avril 2001 pris pour l'application des articles 30 et 30-1 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales