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CONTRE Organisation des soins
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265 résultats de recherche pour «CONTRE»

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04/02/2004

Circulaire DHOS/O n° 2004-44 du 4 février 2004 relative à l'hospitalisation à domicile

Textes de référence : Article L. 6121.1 et L. 6121.2, art. L. 6122-1 et L. 6122-2 du code de la santé publique modifiés par l'ordonnance du 4 septembre 2003 ; Article R. 712-2-1 et R. 712-2-3, D. 712-35 à 39 du code de la santé publique ;Circulaire du 30 mai [...]
03/11/2003

Circulaire DHOS/02 n° 2003-515 du 3 novembre 2003 relative à la création des consultations hospitalières de tabacologie dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre le cancer et de l'aide au sevrage des personnes dépendantes au tabac

Date d'application : immédiate. Référence : circulaire DHOS/02 n° 2003-285 du 13 juin 2003. Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales d'hospitalisation (pour attribution), de Provence-Alpes-Côte d'Azur, Champagne-Ardenne, Midi-Pyrénées,Centre, Limousin,Franche-Comté, Rhône Alpes, Languedoc-Roussillon, Auvergne, (pour attribution), Mesdames et Messieurs [...]
03/11/2003

Circulaire DHOS/DGS/DGAS n° 2003-517 du 3 novembre 2003 relative à la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux

Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, à Mesdames et Messieurs les directeurs d'agence régionale d'hospitalisation, Mesdames et Messieurs les préfets de région, directions régionales des affaires sanitaires et sociales (pour information), Mesdames et [...]
01/09/2003

Prise en charge de l'obésité de l'enfant et de l'adolescent (Recommandation ANAES - septembre 2003)

Consulter la version PDF des recommandations ANAES sur la prise en charge de l'obésité de l'enfant et de l'adolescent ANNEXE SOMMAIRE   METHODE GENERALE RECOMMANDATIONS FICHE DE SYNTHESE ARGUMENTAIRE I. DEFINITION-DIAGNOSTIC DE LfOBESITE CHEZ LE NOURRISSON, L'ENFANT ET L'ADOLESCENT I.1. Definition I.2. Evaluation de la masse grasse I.3. Seuil II. [...]
29/08/2003

Circulaire DHOS/DREES n° 2003-416 du 29 août 2003 relative à la mise en place d'une enquête sur les patients atteints d'hépatite C chronique ayant recours aux établissements de soins pour cette pathologie

Date d'application : immédiate. Le ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales [...]
27/08/2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-413 du 27 août 2003 relative aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation, les soins intensifs et la surveillance continue

Références : Code de la santé publique : Articles L. 6121-1 à L. 6121-4, L. 6122-1 à L. 6122-13, R. 712-1 à R. 712-47, R. 712-90 à R. 712-95 et D. 712-104 à D.712-126 CSP ;Décret n° 2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux établissements de santé publics et privés [...]
31/07/2003

Cour Administrative d'Appel de Nantes, 31 juillet 2003, Association de médecine d'urgence de l'estuaire de la Loire (convention entre un EPS et une association de médecins libéraux - fonctionnement des SAMU - nature du contrat : administratif - responsabilité)

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu la requête et le mémoire à fin de sursis à exécution, enregistrés au greffe de la Cour le 22 septembre 1998, présentés pour l'association X dont le siège est (...), représentée par son président en exercice, par Me André SALAÜN, avocat au [...]
07/07/2003

Circulaire DHOS-OPRC n° 2003-334 du 7 juillet 2003 portant appel à projets 2003-2004 pour un soutien spécifique relatif au renforcement ou à la création de banques hospitalières de cellules et tissus tumoraux cryopréservés dans les établissements de santé financés par dotation globale

Date d'application : immédiate. Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les directrices et directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Madame et Messieurs les Préfets de régions, direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) (pour information) ; Mesdames [...]
23/06/2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-292 du 23 juin 2003 relative au renforcement des consultations d'oncogénétique dans les établissements de santé publics et participant au service public hospitalier : appel à projets 2003

Références : Article R. 145-15-5 du code de la santé publique ; Plan cancer 2003-2007. Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les directeurs agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des [...]
13/06/2003

Circulaire DHOS/O 2 n° 2003-285 du 13 juin 2003 relative à la création et au renforcement des consultations hospitalières de tabacologie

Date d'application : immédiate. Références : 1. Circulaire DH/EO2/DGS n° 2000-182 du 3 avril 2000 relative à la lutte contre le tabagisme dans les établissements de santé et au renforcement ou à la création de consultations hospitalières de tabacologie et d'unités de coordination de tabacologie. 2. Circulaire DHOS-0-F2/DSS-1 A n° [...]
21/05/2003

Prévention de la délinquance sexuelle, injonction de soins et suivi socio-judiciaire (Titre 1er du livre 1er de la 3ème partie du CSP)

TROISIÈME PARTIE LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES LIVRE VII PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE SEXUELLE, INJONCTION DE SOINS ET SUIVI SOCIOJUDICIAIRE TITRE UNIQUE Chapitre unique   Section 1 - Médecins coordonnateurs Section 2 - Choix du médecin traitant   Section 3 - Choix du psychologue traitant Section 4 - Déroulement [...]
21/05/2003

Lutte contre le tabagisme (Livre 5 de la 3ème partie du CSP)

Texte d'application : - Circulaire du 24 novembre 2006 concernant la lutte contre le tabagisme - Circulaire du 29 novembre 2006 relative à l'interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d'enseignement et de formation - Circulaire du 4 décembre 2006 concernant la réglementation relative à [...]
21/05/2003

Lutte contre l'alcoolisme (Livre 3 de la 3ème partie du CSP)

TROISIÈME PARTIE LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES LIVRE III LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME TITRE Ier PRÉVENTION DE L'ALCOOLISME Chapitre UNIQUE     Section 1 - Centres de cure ambulatoire en alcoologie (abrogée)   TITRE II BOISSONS Chapitre Ier Classification des boissons Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires. [...]
21/05/2003

Lutte contre la toxicomanie (Livre 4 de la 3ème partie du CSP)

  TROISIÈME PARTIE LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES LIVRE IV LUTTE CONTRE LA TOXICOMANIE TITRE Ier ORGANISATION DE LA PRISE EN CHARGE SANITAIRE DES TOXICOMANES Chapitre Ier Dispositions générales     Section 1 - Centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie   Section 2 - Comité interministériel de [...]
21/05/2003

Lutte contre les maladies mentales (Livre 2 de la 3ème partie du CSP)

Livre modifié par la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge.   TROISIÈME PARTIE LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES LIVRE II LUTTE CONTRE LES MALADIES MENTALES TITRE Ier [...]
20/05/2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-238 du 20 mai 2003 relative à la prise en charge de l'enfant et de l'adolescent aux urgences

Date d'application : immédiate. Références : Décrets n°s 98-899 et 98-900 du 9 octobre 1998 relatifs aux établissements publics et privés pratiquant l'obstétrique, la néonatologie ou la réanimation néonatale ; Décrets n° 95-647, n° 95-648 du 9 mai 1995 et n° 97-615 du 30 mai 1997 relatif à l'accueil et [...]
15/05/2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-228 du 15 mai 2003 relative à l'application des décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 du 23 septembre 2002

Références : Décret n° 2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale ;Décret n° 2002-1198 du 23 septembre 2002 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé qui exercent l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique [...]
07/05/2003

Circulaire DHOS-OPRC n° 2003/221 du 7 mai 2003 relative à l'organisation en réseau des laboratoires hospitaliers ayant bénéficié d'un soutien financier exceptionnel en faveur de leur activité d'oncogénétique moléculaire constitutionnelle

Date d'application : immédiate. Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les directrices et directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Madame et Messieurs les préfets de régions ( direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames [...]
23/04/2003

Circulaire DHOS/O1 n° 2003-204 du 23 avril 2003 relative à l'organisation de la garde ambulancière

Date d'application : immédiate. Références : Code de la santé publique - article L. 6311-1 à L. 6314-1 ; Loi n° 96-369 du 3 mai 1996 relative aux services d'incendie et de secours ;Décret n° 87-964 du 30 novembre 1987 modifié relatif au comité départemental d'aide médicale urgente et des [...]
16/04/2003

Circulaire DHOS/O 1 n° 2003-195 du 16 avril 2003 relative à la prise en charge des urgences

Date d'application : immédiate. Références : Décret n° 95-648 du 9 mai 1995 relatif à l'accueil et l'orientation des services d'urgences ;Décret n° 97-615 du 30 mai 1997 relatif à l'accueil et au traitement des urgences dans les établissements de santé ainsi qu'à certaines modalités de préparation des schémas d'organisation [...]