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Circulaire n° DHOS/E4/2008/114 du 7 avril 2008 relative à la prévention des coupures électriques dans les établissements de santé

Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins Sous-Direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé Bureau de l’ingénierie et des techniques hospitalières (E4) Suivi du dossier : Bast BIDAR Tél. : 01 [...]

Circulaire DHOS/E4 n° 2005-547 du 13 décembre 2005 relative à la prévention des risques électriques dans des conditions climatiques de grands froids

Le ministre de la santé et des solidarités à Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé (pour mise en oeuvre) sous-couvert ; Mesdames et Messieurs les préfets (directions départementales des affaires sanitaires et sociales) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l’hospitalisation (pour information) ; [...]

Circulaire n° 2719 du 17 novembre 1977 relative à la circulation et au stationnement des véhicules automobiles à l'intérieur des établissements d'hospitalisation publics

J'ai été saisi à plusieurs reprises des risques présentés par le stationnement et la circulation des voitures automobiles dans l'enceinte d'un établissement d'hospitalisation public, dont l'importance justifie l'élaboration de règles strictes qui s'imposent aux particuliers. Les problèmes posés sont principalement de trois ordres : 1° Les voies et parkings établis [...]