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05/03/2009

Rapport de mission concernant la lisibilité de la disponibilité des lits de réanimation en Ile de France

Le directeur de l'Agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France (ARHIF), Jacques Métais, et le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), Benoît Leclerq, ont missionné le Pr. Jacques Duranteau et le Dr. Gérard Bleichner sur la lisibilité de la disponibilité des lits de réanimation en Ile-de-France. Le rapport qu'ils viennent [...]
24/01/2006

Décret n° 2006-72 du 24 janvier 2006 relatif à la réanimation dans les établissements de santé et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

Texte d'application : - Arrêté du 4 août 2006 fixant l'activité minimale annuelle des unités de réanimation pédiatrique et de réanimation pédiatrique spécialisée
24/01/2006

Décret n° 2002-466 du 5 avril 2002 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour pratiquer les activités de réanimation, de soins intensifs et de surveillance continue et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets simples)

Voir la circulaire DHOS/SDO n° 2003-413 du 27 août 2003 relative aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation, les soins intensifs et la surveillance continue
27/08/2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-413 du 27 août 2003 relative aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation, les soins intensifs et la surveillance continue

Références : Code de la santé publique : Articles L. 6121-1 à L. 6121-4, L. 6122-1 à L. 6122-13, R. 712-1 à R. 712-47, R. 712-90 à R. 712-95 et D. 712-104 à D.712-126 CSP ;Décret n° 2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux établissements de santé publics et privés [...]
05/04/2002

Décret n° 2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

  Voir la circulaire DHOS/SDO n° 2003-413 du 27 août 2003 relative aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation, les soins intensifs et la surveillance continue Voir l'étude du décret n°2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation et [...]