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25/04/2005

Circulaire DHOS/O1 n° 2005-205 du 25 avril 2005 relative aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l’activité « Traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale »

Date d’application : immédiate. Textes de référence : - Décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 du 23 septembre 2002 relatifs au traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale ; - Circulaire DHOS/SDO n° 228 du 15 mai 2003 relative à l’application des décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 [...]
15/05/2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-228 du 15 mai 2003 relative à l'application des décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 du 23 septembre 2002

Références : Décret n° 2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale ;Décret n° 2002-1198 du 23 septembre 2002 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé qui exercent l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique [...]
20/06/2000

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux

Il est demandé à chaque direction départementale des affaires sanitaires et sociales de transmettre une copie de la présente circulaire et du guide aux établissements de santé et aux associations pratiquant l'épuration extra-rénale. Ce guide formule des recommandations pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux. Il n'a [...]
07/06/2000

Circulaire DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-311 du 7 juin 2000 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l'hémofiltration et de l'hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé

Références : Le livre V bis du code de la santé publique, notamment les articles L. 665-6 et R. 665-49, et le livre VII du code de la santé publique, notamment les articles L. 712-8 et R. 712-2. La ministre de l'emploi et de la solidarité, la secrétaire d'Etat à [...]
03/03/2000

Lettre DH/E03 n° 59 du 3 mars 2000 concernant les autorisations relatives à l'activité de soins 'traitement de l'insuffisance rénale chronique'

Suite au message diffusé par la DH le 15 février 2000 sur les autorisations relatives à l'activité de soins 'Traitement de l'insuffisance rénale chronique', vous me faites part de votre avis selon lequel il ne vous semblerait possible de statuer sur une demande d'autorisation relative à cette activité de soins [...]