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30/05/2016

Instruction n° DGOS/R3/INCA/2016/177 du 30 mai 2016 relative à l’organisation régionale coordonnée en faveur de la prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer

Conformément aux objectifs fixés par le troisième plan cancer, ce texte fixe les objectifs à atteindre et les organisations à mettre en œuvre au niveau régional afin d’améliorer la prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer.
20/06/2013

Instruction n°DGOS/R3/2013/263 du 20 juin 2013 relative à l’organisation du traitement du cancer par radiothérapie pendant les périodes estivales

La direction générale de l'offre de soins (DGOS) sensibilise les établissements de santé autorisés pour la radiothérapie à se montrer vigilants quant à l'organisation de la prise en charge durant la période estivale. Il leur revient d'assurer "si besoin en lien avec d’autres centres de radiothérapie du territoire, de la [...]
20/04/2009

Avis du 20 avril 2009 relatif à l’activité de soins de traitement du cancer. Recommandations relatives aux relations entre les établissements autorisés pour la pratique de la chimiothérapie et les établissements dits « associés »

Conformément aux missions de l’Institut national du cancer, mentionnées à l’article L. 1415-2 du code de la santé publique, des recommandations applicables aux conventions qui seront passées entre les établissements titulaires de l’autorisation de traitement du cancer par chimiothérapie, prévue à l’article R. 6123-87-4o de ce code, et les établissements [...]
06/02/2009

Avis du 6 février 2009 relatif à l’adoption de critères d’agrément des établissements pratiquant la cancérologie pédiatrique

En application des articles L. 1514-2 et D. 1415-1-9 du code de la santé publique, les critères d’agrément auxquels les établissements pratiquant la cancérologie doivent, conformément aux dispositions de l’article R. 6123-88, 3°, de ce code, satisfaire pour le traitement des cancers des enfants et adolescents de moins de dix-huit [...]
20/06/2008

Avis du 20 juin 2008 relatif aux critères d’agrément des établissements pratiquant la cancérologie

En application des articles L. 1514-2 et D. 1415-1-9 du code de la santé publique, les critères d’agrément auxquels les établissements pratiquant la cancérologie doivent satisfaire conformément aux dispositions de l’article R. 6123-88, 3°, de ce code ont été définis par l’Institut national du cancer, lors de la séance du [...]
11/06/2007

Circulaire DHOS/E4 n° 2007-230 du 11 juin 2007 relative à la sécurisation de la pratique de la radiothérapie oncologique

     Date d’application : immédiate Références : CSP : art. L. 1333-1 ; R. 6123-86 à R. 6123-95 et D. 6124-133 ; Décret n° 2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique ; Décret n° 2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de [...]
22/02/2005

Circulaire DHOS/SDO n° 2005-101 du 22 février 2005 relative à l’organisation des soins en cancérologie

Références :Ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l’organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d’établissements ou de services médico-sociaux soumis à autorisation, article L. 6121-1 du code de la santé publique ;Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative [...]
04/11/2004

Circulaire DGS-DRT n° 2004-525 du 4 novembre 2004 relative à la prévention des cancers en milieu professionnel

Date d'application : immédiate. Textes de référence : Plan Cancer 2003-2007 ; Code du travail : articles L. 230-1 à 5 et articles R. 231-56 à 59 (décret n° 2001-97 du 1er février 2001 relatif aux règles particulières de prévention à prendre contre les risques d'exposition aux agents cancérogènes, mutagènes [...]
28/10/2004

Circulaire DHOS n° 2004-516 du 28 octobre 2004 relative aux comités de patients au sein des établissements de santé exerçant une activité de traitement du cancer

Références : Code de la santé publique, et notamment l'article L. 1112-5 relatif à l'organisation de l'intervention des associations de bénévoles dans les établissements de santé ;Circulaire DGS/DH/95 n° 22 du 6 mai 1995 relative au droit des patients hospitalisés et comportant la charte du patient hospitalisé ;Circulaire DHOS/SDE/E1/2004 du [...]
16/09/2004

Circulaire DGS/SD 5 A n° 2004-456 du 16 septembre 2004 relative au dépistage organisé des cancers du sein : contrôle de qualité externe des installations de mammographie analogique, assurance qualité et contrôle

Références : Le contexte réglementaire relatif au contrôle de qualité a évolué. En effet, en application de la directive 97/43/EURATOM les textes suivants ont été publiés : - Arrêté du 3 mars 2003, paru au Journal officiel du 19 mars 2003, fixant la liste des dispositifs médicaux soumis à l’obligation [...]
22/07/2004

Circulaire DHOS/OPRC n° 2004-346 du 22 juillet 2004 relative à un appel à projets en vue du renforcement des personnels de recherche clinique en cancérologie

Le ministre de la santé et de la protection sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales [...]
29/03/2004

Circulaire DHOS/O n° 2004-161 du 29 mars 2004 relative à l'organisation des soins en cancérologie pédiatrique

Références : Circulaire DGS/SQ2/DH/98/213 du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie ;Circulaire DHOS/SDO n° 2002-299 du 3 mai 2002 relative à l'organisation des soins en cancérologie : actualisation pour la radiothérapie du volet cancérologie du SROS ;Circulaire DHOS n° 101 du 5 mars 2004 relative à [...]
19/03/2004

Note de service DHOS n° 2004-129 du 19 mars 2004 relative à l'indemnisation du stage des radiophysiciens

Références : Plan cancer ; Circulaire DHOS-F2-0/DSS-1A n° 2004-36 du 2 février 2004 relative à la campagne budgétaire pour 2004 des établissements sanitaires financés par dotation globale. Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l'hospitalisation [...]
03/11/2003

Circulaire DHOS/DGS n° 2003-516 du 3 novembre 2003 relative à la participation des établissements de santé publics et participant au service public hospitalier au dépistage organisé du cancer du sein

Références : Bulletin officiel du 22 au 28 octobre 2001 : cahier des charges relatif à l'organisation du dépistage organisé des cancers du sein ;Circulaire DGS du 10 mars 2003 ; Plan cancer 2003-2007. Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l'hospitalisation (pour attribution), Mesdames et Messieurs les [...]
07/07/2003

Circulaire DHOS-OPRC n° 2003-334 du 7 juillet 2003 portant appel à projets 2003-2004 pour un soutien spécifique relatif au renforcement ou à la création de banques hospitalières de cellules et tissus tumoraux cryopréservés dans les établissements de santé financés par dotation globale

Date d'application : immédiate. Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les directrices et directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Madame et Messieurs les Préfets de régions, direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) (pour information) ; Mesdames [...]
23/06/2003

Circulaire DHOS/SDO n° 2003-292 du 23 juin 2003 relative au renforcement des consultations d'oncogénétique dans les établissements de santé publics et participant au service public hospitalier : appel à projets 2003

Références : Article R. 145-15-5 du code de la santé publique ; Plan cancer 2003-2007. Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les directeurs agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des [...]
07/05/2003

Circulaire DHOS-OPRC n° 2003/221 du 7 mai 2003 relative à l'organisation en réseau des laboratoires hospitaliers ayant bénéficié d'un soutien financier exceptionnel en faveur de leur activité d'oncogénétique moléculaire constitutionnelle

Date d'application : immédiate. Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées à Mesdames et Messieurs les directrices et directeurs d'agences régionales de l'hospitalisation (pour information) ; Madame et Messieurs les préfets de régions ( direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames [...]
10/03/2003

Circulaire DGS/SD 5 A n° 2003-115 du 10 mars 2003 relative au dépistage organisé des cancers du sein

Abrogée par la circulaire DGS/SD 5 A n° 2004-456 du 16 septembre 2004 relative au dépistage organisé des cancers du sein : contrôle de qualité externe des installations de mammographie analogique, assurance qualité et contrôle Références : Articles L. 1411-2 et 1423-1 du code de la santé publique ; Ordonnance [...]
03/05/2002

Circulaire DHOS/SDO/O 1 n° 2002-299 du 3 mai 2002 relative à l'organisation des soins en cancérologie : actualisation pour la radiothérapie du volet cancérologie du SROS

Date d'application : immédiate. Références : CSP art. L. 6121-1 et suivants, L. 6122-1 et L. 6122-2, R. 712-2 et R. 712-7 ; Arrêté du 21/12/01 fixant l'indice de besoins national relatif à certains appareils de radiothérapie oncologique ; Circulaire DGS/DH n° 98/213 du 24 mars 1998 relative à l'organisation [...]
22/04/2002

Circulaire DHOS/SDO/O 4 n° 2002-242 du 22 avril 2002 relative aux modalités d'implantation des tomographes à émission de positons (TEP) et des caméras à scintillation munies d'un détecteur d'émission de positons (TEDC)

Références : Rapport du Pr. Marchandise : recommandations du comité d'implantation de la TEP en oncologie clinique ; Circulaire du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie dans les établissements publics et privés ; Volets relatifs à la cancérologie des SROS ; Décrets n° 2001-1002 et 2001-1015 [...]