Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 13 septembre 1988 relatif à l'évaluation continue des connaissances et des aptitudes acquises au cours des études préparatoires au diplôme d'Etat d'infirmier

16/06/2011

Arrêté du 7 avril 2006 modifiant l'arrêté du 30 juin 2004 portant règlement de qualification des médecins

16/06/2011

Arrêté du 11 janvier 1999 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles de la concentration des poussières d'amiante dans l'atmosphère des lieux de travail

16/06/2011

Arrêté du 21 novembre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs des constats de risque d'exposition au plomb ou agréées pour réaliser des diagnostics plomb dans les immeubles d'habitation et les critères d'accréditation des organismes de certification

16/06/2011

Arrêté du 9 décembre 1996 relatif aux gardes des étudiants en médecine

16/06/2011

Arrêté du 11 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 août 2005 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois fonctionnels des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière et fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de directeur général de centre hospitalier régional et de centre hospitalier universitaire

16/06/2011

Arrêté du 21 mars 2008 fixant la liste des examens médicaux préalables à l'engagement dans la réserve sanitaire

16/06/2011

Arrêté du 25 octobre 1983 application des articles 27 et 46 du décret n° 83-744 du 11 août 1983

16/06/2011

Arrêté du 18 mai 2009 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de mars 2009

16/06/2011

Arrêté du 5 février 2003 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux