Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 19 juin 2009 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2004 relatif à la formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale

16/06/2011

Décision du 29 juillet 2010 portant interdiction d'utilisation des mammographes équipés exclusivement d'un exposeur semi-automatique

16/06/2011

Arrêté du 8 juin 2010 relatif à la formation en psychopathologie clinique conduisant au titre de psychothérapeute

16/06/2011

Arrêté du 24 mars 2009 relatif à la formation des médecins autres que psychiatres pouvant être inscrits sur la liste des médecins coordonnateurs prévue à l'article L. 3711-1 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 16 août 2007 fixant le modèle de dossier accompagnant les déclarations et les demandes d’autorisation de conservation et de préparation à des fins scientifiques d’éléments du corps humain

16/06/2011

Arrêté du 13 avril 2011 portant détermination des interrégions d'internat d'odontologie

16/06/2011

Arrêté du 5 avril 2005 relatif aux conditions d'accès au concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)

16/06/2011

Arrêté du 3 juin 2011 relatif à l'appel à candidatures pour la désignation des représentants des usagers du système de santé à la Conférence nationale de santé

16/06/2011

Arrêté du 13 novembre 1964 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier ou d'infirmière

16/06/2011

Arrêté du 17 mars 1986 relatif à la création d'un fichier national des candidats aux concours de professeur des universités-praticien hospitalier et à sa gestion.