Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 24 octobre 1994 fixant la procédure des élections aux commissions médicales des établissements publics de santé

16/06/2011

Arrêté du 13 novembre 2000 relatif aux émoluments hospitaliers des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers en médecine et en odontologie

16/06/2011

Arrêté du 14 octobre 1996 fixant les modalités du concours sur épreuves pour l'accès au grade d'infirmier général de 2e classe de la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Arrêté du 24 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 5 mai 1995 portant création d'un traitement automatisé relatif à la gestion comptable de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 27 juillet 2001 approuvant la convention collective de l'Etablissement français du sang

16/06/2011

Arrêté du 17 janvier 1989 relatif aux modalités de dépôt de candidature aux fonctions de chef de service à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics et les services non universitaires.

16/06/2011

Arrêté du 15 septembre 2005 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine

16/06/2011

Bonnes pratiques de désinfection des dispositifs médicaux - Guide pour l'utilisation des laveurs-désinfecteurs d'endoscope

16/06/2011

Arrêté du 23 février 2007 relatif à la définition des appareillages réservés aux orthoprothésistes, aux conditions ouvrant droit à l'exercice et aux règles de bonne pratique qu'ils doivent respecter

16/06/2011

Arrêté du 6 novembre 1995 relatif au Comité national des registres.