Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 13 décembre 2004 relatif à la coopération entre professionnels de santé

16/06/2011

Arrêté du 3 janvier 2000 fixant les modalités des examens professionnels pour l'accès au grade d'agent administratif et au grade de standardiste prévus aux articles 16 et 29 du décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Arrêté du 13 juillet 1995 relatif à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

16/06/2011

Arrêté du 5 août 2009 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)

16/06/2011

Arrêté du 7 mars 2007 fixant les taux des indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Arrêté du 3 juin 2002 relatif à la stérilisation des dispositifs médicaux

16/06/2011

Arrêté du 18 décembre 1991 fixant l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers surveillants-chefs des services médicaux de la fonction publique hospitalière et modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 modifié relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature prévue aux II et III de l'article 27 du code des marchés publics

16/06/2011

Arrêté du 3 juin 2003 portant nomination à la Commission nationale des accidents médicaux instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 23 juillet 2003 relatif aux conditions de mobilité exigées des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier des centres hospitaliers et universitaires