Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 13 janvier 2010 relatif à la campagne de vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) 2010

16/06/2011

Arrêté du 30 août 1993 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

16/06/2011

Arrêté du 27 janvier 2006 fixant la liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris bénéficiaires d'une nouvelle bonification indiciaire

16/06/2011

Arrêté du 19 mars 1993 relatif aux disciplines et spécialités pour lesquelles peuvent être organisés des concours de recrutement de praticiens des hôpitaux à temps partiel

16/06/2011

Avis relatif aux accords de bon usage des soins sur les prescriptions de transports et en matière de prescription d'examens biologiques dans le cadre d'une exploration thyroïdienne

16/06/2011

Arrêté du 24 décembre 2001 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures de la concentration en poussières d'amiante des immeubles bâtis

16/06/2011

Arrêté du 29 octobre 2008 fixant le modèle de suivi et d'analyse de l'exécution de l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

16/06/2011

Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

16/06/2011

Arrêté du 6 mars 2008 fixant la première répartition pour l'année 2008 entre les comités de protection des personnes de la taxe additionnelle mentionnée à l'article L. 1123-8 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 28 juin 1990 fixant la composition de la commission régionale prévue à l'article 15 du décret n° 89-758 du 18 octobre 1989 portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière