Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 15 mai 1986 complétant l'arrêté du 6 février 1981 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de praticien de l'art dentaire délivrés par les Etats membres de la Communauté économique européenne, visée à l'article L. 356-2 (2°) du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant

16/06/2011

Arrêté du 22 janvier 2009 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0103 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d'assurance de la qualité en radiothérapie définies à l'article R. 1333-59 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 18 juillet 2005 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits

16/06/2011

Arrêté du 28 mai 2001 modifiant les arrêtés du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service et du 13 août 1992 relatif aux dessins et modèles

16/06/2011

Arrêté du 13 décembre 2005 fixant les règles techniques de sûreté et de surveillance relatives à l'aménagement et à l'exploitation des installations de produits explosifs

16/06/2011

Arrêté du 30 septembre 2009 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 16 janvier 2006 portant revalorisation des indemnités journalières de plus de trois mois perçues au titre de l'assurance maladie et de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles

16/06/2011

Arrêté du 3 juillet 2006 fixant la composition, les attributions et les règles de fonctionnement de la commission nationale d'intégration compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des disciplines pharmaceutiques des centres hospitaliers universitaires

16/06/2011

Arrêté du 9 décembre 1997 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires.