Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 28 juin 1990 fixant les modalités de l'examen professionnel prévu à l'article 15 (3°) du décret n° 89-758 du 18 octobre 1989 portant statut particulier des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Arrêté du 13 septembre 2005 relatif aux spécifications détaillées précisant les exigences essentielles auxquelles doivent se conformer les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale

16/06/2011

Arrêté du 26 septembre 2005 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

16/06/2011

Arrêté du 10 février 2005 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération et de co-incinération de déchets non dangereux et aux installations incinérant des déchets d'activités de soins à risques infectieux

16/06/2011

Arrêté du 18 décembre 2003 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

16/06/2011

Arrêté du 18 novembre 2004 relatif à l'entretien des installations d'ascenseurs

16/06/2011

Arrêté du 30 décembre 1988 relatif au déroulement du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs de 3e classe et à l'organisation de l'examen de fin de formation.

16/06/2011

Arrêté du 22 octobre 1992 portant création d'un système de gestion informatisée du corps des directeurs d'établissements hospitaliers publics

16/06/2011

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

16/06/2011

Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier