Nos publications

16/06/2011

Arrêté 1 avril 1985 relatif aux modalités de dépôt des candidatures pour le recrutement des praticiens hospitaliers régis par le décret n° 84-131 du 24 février 1984 sur les postes dont la vacance est publiée.

16/06/2011

Arrêté du 11 décembre 2006 relatif à l'intégration dans la fonction publique hospitalière de personnels d'établissements privés à caractère sanitaire ou social

16/06/2011

Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux gardes des attachés associés et des assistants associés

16/06/2011

Arrêté du 11 février 2003 portant nomination à des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

16/06/2011

Arrêté du 3 janvier 2003 relatif aux conditions de rémunération des étudiants sages-femmes

16/06/2011

Arrêté du 17 novembre 2008 fixant la composition, les attributions et les règles de fonctionnement de la Commission nationale d'intégration des enseignants associés de médecine générale dans les corps d'enseignants titulaires de médecine générale

16/06/2011

Arrêté du 14 octobre 1986 relatif au règlement intérieur type des unités pour malades difficiles

16/06/2011

Arrêté du 17 août 1995 modifiant l'arrêté du 18 avril 1995 concernant la procédure à suivre devant les commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 11 juillet 2005 portant nomination dans les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales